Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
www.cchst.ca
Common menu bar links
Guide de base de l'usager - Version internationale
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n'a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Ce document doit surtout servir de guide aux lecteurs non spécialisés qui désirent interpréter des fiches techniques sur la sécurité des substances (FTSS) à 16 en-têtes rédigées selon les normes en vigueur au Canada et/ou aux États-Unis. On y explique les genres de renseignements donnés dans chacune des sections de ces FTSS ainsi que la façon de les utiliser pour comprendre les dangers que présentent divers produits chimiques et les précautions nécessaires pour parer à ces dangers.
Table des matières
Figure 1 - Exemple de fiche signalétique
1. Identification du produit chimique et de la compagnie
2. Composition/Information sur les ingrédients
6. Marche à suivre en cas de dispersement accidentel
8. Contrôle de l'exposition/Protection individuelle
9. Propriétés physiques et chimiques
14. Information sur le transport
15. Information sur la réglementation
Points importants à considérer en consultant une FTSS
Introduction
La fiche technique sur la sécurité des substances (FTSS) fournit les principaux renseignements ayant trait à une substance ou à un produit chimique : propriétés, risques possibles, précautions relatives à l'emploi et mesures d'urgence.
Bien que le terme «fiches techniques sur la sécurité des substances» soit utilisé à l'échelle internationale, les exigences relatives à ces documents varient d'un pays à l'autre. Par exemple, une FTSS rédigée selon la norme «Hazard Communication Standard (HCS)» de l'OSHA aux États-Unis n'est pas nécessairement acceptable dans d'autres régions administratives.
Une fiche technique à 16 en- têtes, harmonisée à l'échelle internationale, a été mise au point et documentée dans la norme ANSI Z400.1-1993. Cette fiche répond aux exigences de l'OSHA aux États-Unis, où toute FTSS est acceptable à condition de renfermer l'information requise. Au Canada, l'emploi de cette FTSS à 16 en-têtes a été approuvé par les autorités, à condition que les FTSS renferment toute l'information requise aux termes du Règlement sur les produits contrôlés, ainsi qu'une déclaration affirmant (1) que le produit a été classifié selon les critères du Règlement canadien sur les produits contrôlés, et (2) que la FTSS renferme toute l'information requise aux termes de ce Règlement. La FTSS internationale étant ainsi largement acceptée, un nombre toujours plus grand de fournisseurs adoptent cette formule dans la rédaction de leurs FTSS.
Le présent document vise principalement à servir de guide aux lecteurs non spécialisés qui désirent interpréter les fiches techniques sur la sécurité des substances (FTSS) à 16 en- têtes rédigées selon les normes en vigueur au Canada et/ou aux États-Unis. On y explique les genres de renseignements donnés dans ces FTSS ainsi que la façon d'utiliser cette information pour comprendre les dangers que présentent divers produits chimiques et les précautions nécessaires pour utiliser ces produits sans danger.
Les FTSS ne sont pas rédigées strictement à l'intention des superviseurs et des travailleurs qui utilisent le produit. Elles s'adressent également aux pompiers, médecins, hygiénistes du travail, directeurs de la sécurité, ingénieurs, spécialistes de l'environnement et autres. Les besoins de ces divers groupes étant différents, il se peut qu'une FTSS renferme des renseignements qui ne sont pas nécessaires dans votre cas.
La FTSS est un point de départ essentiel lorsqu'on désire élaborer un programme d'hygiène et de sécurité complet en ce qui a trait à une substance chimique. Cependant, les FTSS ne fournissent pas à elles seules toute l'information nécessaire. Elles ont tendance à donner des renseignements généraux et condensés qui peuvent s'appliquer à tous les emplois raisonnablement prévus pour le produit.
En lisant une FTSS, il faut se rappeler qu'il existe trois genres de risques relatifs à l'utilisation d'un produit chimique :
- Risque d'atteinte à la santé. Par exemple, contact de la peau avec un acide fort pouvant causer une brûlure.
- Risque d'incendie. Par exemple, la facilité avec laquelle le gaz propane s'enflamme et provoque une explosion.
- Risque de réactivité. Par exemple, le mélange de l'ammoniac avec un agent de blanchiment domestique, dégageant un gaz nuisible.
De plus, la FTSS internationale renferme de l'information sur les risques d'atteinte à l'environnement naturel.
Des termes techniques ou spécialisés sont souvent utilisés dans les FTSS. Bon nombre de ces termes sont expliqués dans une publication du CCHST intitulée «La fiche technique sur la sécurité des substances-- Une explication des termes courants.»
En lisant une FTSS de format international, il est important de se rappeler que la définition de certains termes techniques varie d'une administration à l'autre. Par exemple, le terme «toxique pour la reproduction» n'a pas la même définition au Canada et aux États-Unis. En pareils cas, la FTSS doit indiquer quelle est la définition utilisée.
Une FTSS de bonne qualité donne de l'information spécifique et pratique (facile à appliquer). Une révision des principaux points à considérer en consultant une FTSS figure à la fin du présent document.
Pour obtenir des renseignements ou des conseils supplémentaires sur les produits chimiques, vous avez le choix entre plusieurs sources, notamment votre superviseur, votre comité d'hygiène et de sécurité, le spécialiste en hygiène et sécurité de votre entreprise ou de votre syndicat, le fabricant ou le fournisseur du produit, l'organisme gouvernemental responsable de l'hygiène et de la sécurité du travail dans votre région, le NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health, aux États-Unis) et le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST) au Canada.
Figure 1 - Exemple de fiche signalétique
FICHE TECHNIQUE SUR LA SECURITE DES SUBSTANCES
SECTION 1 - IDENTIFICATION DU PRODUIT CHIMIQUE ET DE LACOMPAGNIE
- Nom du produit:
Catégorie chimique:
Synonyme(s): - Nom du fournisseur, adresse et numéro de téléphone d'urgence:
- Nom du fabricant, adresse et numéro de téléphone d'urgence:
- Usage du produit:
- Date de préparation de la FTSS:
- Nom et numéro de téléphone de la personne responsable de la préparation de la FTSS:
SECTION 2 - COMPOSITION/INFORMATION SUR LES INGREDIENTS
- Appellation chimique et numéro CAS des ingrédients dangereux (produits contrôlés aux termes du SIMDUT) présents à 1,0%, ou à 0,1% selon le cas, au poids:
- Ingrédients présents (répertoriés sur la Liste de divulgation des ingrédients SIMDUT) à au moins la concentration minimale précisée sur la liste:
- Ingrédients aux propriétés toxicologiques inconnues:
- Ingrédients pouvant être nocifs de l'avis du fournisseur:
- Appellation chimique générique, numéro d'enregistrement et date de dépôt des ingrédients secrets enregistrés en vertu du Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses:
- Concentration des ingrédients en unités de p/p, v/v ou p/v, exprimée comme:
- concentration réelle, ou
- gamme spécifiée dans la réglementation des produits contrôlés:
- Limites d'exposition des ingrédients:
h. DL50 et/ou CL50 des ingrédients:
SECTION 3 - IDENTIFICATION DES RISQUES
Risques pour la santé:
- Voies d'exposition pertinentes:
- Effets nocifs sur la santé résultant d'une exposition au produit ou à ses ingrédients:
- durée de l'exposition
- gravité de l'effet
- organe cible
- type d'effet
- signes et symptômes
SECTION 4 - PREMIERS SOINS
S'il y a soupçon de surexposition accidentelle
Yeux:
Peau:
Inhalation:
Ingestion:
Note au médecin:
SECTION 5 - LUTTE CONTRE L'INCENDIE
- 1. Point d'éclair et méthode:
- Limites supérieure et inférieure d'inflammabilité/explosivité dans l'air:
- Température d'auto-inflammation:
- Produits de combustion dangereux:
- Conditions se prêtant à l'inflammabilité:
- Moyens d'extinction:
- Sensibilité à l'explosion sous l'effet d'un choc mécanique:
- Sensibilité à l'explosion sous l'effet d'une décharge statique:
- Mesures de lutte contre les incendies:
SECTION 6 - MARCHE A SUIVRE EN CAS DE DISPERSEMENT ACCIDENTEL
- Marche à suivre en cas de rejet, fuite, déversement:
SECTION 7 - MANUTENTION ET ENTREPOSAGE
- Pratiques et équipements de manutention:
- Mesures/exigences d'entreposage appropriées:
SECTION 8 - CONTROLE DE L'EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE
- Mesures de contrôle applicables, y compris les mesures d'ingénierie:
- Equipements de protection individuelle pour chaque voie d'exposition:
SECTION 9 - PROPRIETES PHYSIQUES ET CHIMIQUES
- Apparence:
- Odeur:
- Etat physique:
- pH:
- Pression de vapeur et température de référence:
- Densité de vapeur:
- Point d'ébullition:
- Point de congélation/fusion:
- Densité relative:
- Taux d'évaporation:
- Coefficient de partage:
- Seuil d'odeur:
m. Viscosité: - Solubilité dans l'eau:
SECTON 10 - STABILITE ET REACTIVITE
- Stabilité chimique:
- Conditions à éviter:
- Matières incompatibles:
- Produits de décomposition dangereux:
- Polymérisation dangereuse:
SECTION 11 - INFORMATION TOXICOLOGIQUE
- Effets d'une exposition de courte durée:
- Effets d'une exposition de longue durée:
- Propriétés irritantes:
- Sensibilisation:
- Cancérogénicité:
- Toxicité pour la reproduction:
- Tératogénicité:
- Mutagénicité:
- Noms des produits ayant des effets synergiques toxiques:
SECTION 12 - INFORMATION ECOLOGIQUE
SECTION 13 - ELIMINATION DU PRODUIT
- Information sur l'élimination des déchets:
SECTION 14 - INFORMATION SUR LE TRANSPORT
- Information relative à l'expédition, notamment la classification pour fins de transport.
NIP (Transport Canada - Numéro d'identification du produit) pour le produit entier:
SECTION 15 - INFORMATION SUR LA REGLEMENTATION
- Classification SIMDUT du produit:
- Enoncé stipulant que la FTSS est conforme aux exigences du Règlement sur les produits contrôlés:
SECTION 16 - RENSEIGNEMENTS DIVERS
1. Identification du produit chimique et de la compagnie
SECTION 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT CHIMIQUE ET DE LACOMPAGNIE
- Product identifier:
Chemical class:
Synonym: - Name of supplier, address and emergency telephone number:
- Name of manufacturer, address and emergency telephone number:
- Product use:
- Date of MSDS preparation:
- Name and telephone number of party responsible for MSDS preparation:
- Nom du produit:
Catégorie chimique:
Synonyme(s): - Nom du fournisseur, adresse et numéro de téléphone d'urgence:
- Nom du fabricant, adresse et numéro de téléphone d'urgence:
- Usage du produit:
- Date de préparation de la FTSS:
- Nom et numéro de téléphone de la personne responsable de la préparation de la FTSS:
L'identificateur du produit (ordinairement son nom) apparaît sur la FTSS de même que sur l'étiquette du contenant (étiquette SIMDUT obligatoire au Canada; étiquette OSHA obligatoire aux États-Unis). Pour trouver la FTSS appropriée, utilisez toujours l'identificateur du produit et non pas une abréviation utilisée en milieu de travail. Assurez-vous que le nom du fabricant et/ou du fournisseur est également le même que sur l'étiquette. Il se pourrait de plus que la FTSS et l'étiquette portent d'autres marques d'identification, notamment un code de produit ou un numéro de catalogue, qui pourront vous confirmer que vous avez bien la FTSS appropriée.
La date de rédaction de la FTSS figure également dans cette section. Si la FTSS a été révisée ou mise à jour, c'est la date la plus récente qui sera donnée. La FTSS est mise à jour chaque fois qu'une nouvelle information devient disponible. Pour satisfaire aux exigences canadiennes, la FTSS doit être revue d'office au moins tous les trois ans. Si votre milieu de travail est au Canada, vous devriez donc vous assurer que la FTSS ne date pas de plus de trois ans. Dans le cas contraire, avisez la personne responsable des FTSS dans votre entreprise qu'une nouvelle FTSS doit être obtenue du fournisseur ou du fabricant.
Si la FTSS a été rédigée selon les exigences canadiennes, cette section pourra également renfermer de l'information sur l'emploi du produit. En rédigeant leurs FTSS, certains fabricants supposent que leur produit sera utilisé à certaines fins spécifiques. Cette information peut vous être très utile pour déterminer si vous utilisez le produit aux fins prévues. Dans le cas contraire, il pourrait être nécessaire d'obtenir des précisions du fabricant sur les précautions à observer.
Les produits chimiques peuvent vous parvenir directement du fabricant dans leur emballage d'origine, ou être mis dans d'autres contenants par un fournisseur ou distributeur qui fournit le produit directement à votre entreprise. Dans certains cas, le nom, l'adresse et le numéro de téléphone sont donnés tant pour le distributeur que pour le fabricant. Dans d'autres cas, une seule adresse est donnée et ce n'est pas nécessairement celle que votre service d'achat a utilisé pour obtenir le produit. Quoi qu'il en soit, il est ordinairement possible d'obtenir une FTSS actualisée en s'adressant soit au distributeur, soit au fabricant.
Le numéro de téléphone du fabricant ou du distributeur donné dans cette section peut vous servir pour obtenir de plus amples renseignements sur la sécurité du produit. Vous pouvez par ailleurs communiquer avec le groupe, le service ou la personne qui a rédigé la FTSS.
2. Composition/Information sur les ingrédients
SECTION 2 COMPOSITION/INFORMATION SUR LES INGREDIENTS
- Appellation chimique et numéro CAS des ingrédients dangereux (produits contrôlés aux termes du SIMDUT) présents à 1,0%, ou à 0,1% selon le cas, au poids:
- Ingrédients présents (répertoriés sur la Liste de divulgation des ingrédients SIMDUT) à au moins la concentration minimale précisée sur la liste:
- Ingrédients aux propriétés toxicologiques inconnues:
- Ingrédients pouvant être nocifs de l'avis du fournisseur:
- Appellation chimique générique, numéro d'enregistrement et date de dépôt des ingrédients secrets enregistrés en vertu du Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses:
- Concentration des ingrédients en unités de p/p, v/v ou p/v, exprimée comme:
- concentration réelle, ou
- gamme spécifiée dans la réglementation des produits contrôlés:
- Limites d'exposition des ingrédients:
- DL50 et/ou CL50 des ingrédients:
Tous les ingrédients potentiellement dangereux doivent être listés sur la FTSS, bien que les exigences de divulgation soient différentes au Canada et aux États-Unis. Par exemple, les ingrédients qui présentent des risques d'atteinte à la santé INCOMMUS doivent être listés sur les FTSS utilisées en milieu de travail canadien. La quantité approximative de chaque ingrédient (teneur ou marge exprimée en pourcentage) sera également donnée.
Il arrive que l'identité de certains ingrédients soit considérée confidentielle par le fabricant («secret de fabrication»). En pareil cas, le fabricant qui désire se conformer aux exigences canadiennes doit demander une exemption en vertu de la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses (administrée par une Commission formée à cette fin). La FTSS indique alors le nom générique de l'ingrédient, la date à laquelle la demande d'exemption a été faite et le numéro de registre qui lui a été affecté. Si la demande est acceptée, la FTSS porte une déclaration d'exemption indiquant la date de la décision juridique.
Aux États-Unis, le fabricant ne fait pas de demande d'exemption formelle, mais il doit être capable de satisfaire aux exigences de la norme «Hazard Communication Standard» de l'OSHA en ce qui touche les «secrets de fabrication». Le fait que l'identité d'un ingrédient soit retenue comme secret de fabrication est alors énoncé sur la FTSS. Si l'information doit être divulguée (par exemple, pour faire un échantillonnage d'air, choisir des équipements de protection individuelle ou évaluer les risques auxquels les employés sont exposés), une demande écrite peut être faite sous réserve des exigences stipulées à cette fin dans le règlement.
Au Canada comme aux États-Unis, la loi exige que l'identité d'un ingrédient tenu sous secret de fabrication soit révélée immédiatement au médecin ou au personnel infirmier traitant en cas d'urgence médicale.
Il est important de retenir que même si l'identité de l'ingrédient est traitée comme «information confidentielle» au Canada ou comme «secret de fabrication» aux États-Unis, les risques d'atteinte qui s'y rattachent doivent être déclarés sur la FTSS. Par exemple, si une demande d'exemption est déposée à l'égard d'un ingrédient qui sensibilise la peau, le fournisseur doit décrire la sensibilisation de la peau comme risque pertinent dans la section appropriée de la FTSS.
Les exigences canadiennes précisent que les numéros de registre CAS des ingrédients doivent également être donnés. Le numéro CAS est un identificateur univoque affecté à chaque substance chimique par le «Chemical Abstracts Service (CAS), American Chemical Society». Ce numéro peut être très utile, car un même produit chimique porte souvent plusieurs noms différents. Ceci signifie que pour trouver de l'information supplémentaire sur un produit chimique, il vous faudrait connaître tous ses synonymes faute de connaître le numéro de registre CAS qui l'identifie distinctivement.
Sur les FTSS pour milieux de travail canadiens, vous trouverez normalement les limites d'exposition professionnelle dans cette section. Les FTSS donnent ordinairement des limites d'exposition professionnelle d'usage courant, notamment les valeurs TLV, qui sont des valeurs seuils («Treshold limit values») établies par l'ACGIH («American Conference of Governmental Industrial Hygienists»), ou les valeurs PEL, qui sont des limites admissibles d'exposition («Permissible Exposure Limits») publiées par l'OSHA («Occupational Safety and Health Administration») aux États-Unis. Les limites d'exposition réglementées dans votre région administrative (pays, province, état) peuvent être différentes de celles qui apparaissent sur la FTSS. Votre entreprise est tenue par la loi de respecter les limites réglementaires applicables dans votre cas.
Les professionnels de la santé et de la sécurité utilisent les limites d'exposition comme normes dans leur procédé d'échantillonnage de l'air. Les concentrations relevées dans l'air d'un milieu de travail sont comparées aux limites d'exposition et, si les résultats le justifient, des mesures supplémentaires sont prescrites pour réduire l'exposition des travailleurs.
D'autres renseignements relatifs aux ingrédients du produit peuvent être donnés dans cette section, notamment la DL50 et la CL50. Vous trouverez une définition de ces termes dans la publication du CCHST intitulée «La fiche technique sur la sécurité des substances - une explication des termes courants». La DL50 et la CL50 donnent une certaine idée des effets toxiques pouvant résulter de l'emploi du produit à courte échéance.
3. Identification des risques
SECTION 3 Identification des risques
Risques pour la santé:
- Voies d'exposition pertinentes:
- Effets nocifs sur la santé résultant d'une exposition au produit ou à ses ingrédients:
- durée de l'exposition
- gravité de l'effet
- organe cible
- type d'effet
- signes et symptômes
La section Identification des risques décrit les façons dont vous pouvez être exposé à la substance et les effets nocifs que celle-ci peut produire chez les humains. Les effets observés chez les animaux de laboratoire sont parfois mentionnés, mais seulement s'ils sont jugés pertinents pour les humains. Ils permettent alors d'évaluer la possibilité d'effets chez les humains en l'absence d'information suffisante à cet égard.
(1) Voies d'exposition (principaux points d'entrée) :
Les renseignements donnés sous cet en-tête décrivent la façon dont vous pouvez être exposé à la substance. Lorsqu'il est question de réduire l'exposition, il faut considérer chacune des voies d'exposition en cause. Les effets produits par une matière chimique peuvent se manifester au point de contact avec le corps, quelque part dans l'organisme après absorption, ou de l'une et l'autre de ces façons. Une fois absorbées par le corps, les matières chimiques peuvent s'attaquer à des organes ou systèmes éloignés du point de contact. Par exemple, le phénol absorbé par la peau peut causer l'insuffisance rénale.
Les voies d'exposition possibles sont la peau, les yeux, le système respiratoire (par inhalation) et le système digestif ou gastro-intestinal (par ingestion). L'importance de chaque voie d'exposition varie d'un produit à l'autre en fonction de plusieurs facteurs, dont les propriétés physiques de la substance et la façon dont elle est utilisée.
Pour de plus amples renseignements concernant les voies d'exposition, consulter la publication du CCHST intitulée "Comment les matières chimiques du milieu de travail pénètrent dans l'organisme".
(2) Effets d'une exposition aiguë au produit :
On dit qu'une exposition est aiguë (à court terme) lorsqu'elle se produit sur une période peu prolongée, c'est-à-dire sur une durée de quelques minutes, quelques heures ou quelques jours.
Les effets d'une exposition aiguë se manifestent ordinairement au moment de l'exposition, mais ils peuvent parfois tarder des heures ou même des jours à se manifester.
Il est important de connaître les effets typiques d'une exposition à court terme, car ils peuvent attirer votre attention sur le fait qu'il y a surexposition accidentelle. Il se pourrait, par exemple, que les systèmes de contrôle du lieu de travail aient fait défaut. Tout symptôme qui semble pouvoir être associé à l'utilisation de certaines substances doit être signalé de manière à ce que le lieu de travail soit inspecté et qu'on en découvre la cause. Les causes possibles d'un symptôme sont très diverses : il se pourrait, par exemple, qu'une substance ait traversé vos gants ou que le système de ventilation ait fait défaut. Les symptômes ne sont parfois pas attribuables à une surexposition en milieu de travail, mais plutôt à un facteur étranger, comme un rhume par exemple.
Les effets de l'exposition à une faible concentration de la substance en cause sont ordinairement décrits en premier lieu sur la FTSS, suivis des effets possibles d'une exposition moyenne ou grave. Il faut connaître la nature de ces symptômes pour être en mesure d'évaluer la gravité de l'exposition.
(3) Effets d'une exposition chronique au produit :
Une exposition chronique est une exposition à long terme. C'est-à-dire qu'elle se produit sur une période de plusieurs mois ou années. On peut aussi dire de ce genre d'exposition qu'elle est prolongée ou répétée.
Une maladie occasionnée par une exposition chronique peut évoluer très lentement et ne se manifester que plusieurs années après que l'exposition a cessé. Il faut se rendre compte que même en l'absence de symptômes au moment de l'exposition, une maladie rattachée à celle- ci peut se déclarer des mois ou des années plus tard. Il se pourrait, par exemple, qu'une personne exposée à l'amiante n'éprouve aucun trouble respiratoire sur le moment, mais finisse par être atteinte d'un cancer du poumon plusieurs années plus tard. C'est pourquoi il est particulièrement important de se conformer à toutes les précautions recommandées pour le travail avec des substances produisant de tels effets.
L'information donnée dans la section Identification des risques de la FTSS doit être considérée comme générale, car une substance chimique particulière ne produit pas les mêmes effets sur tout le monde. De plus, la façon dont on utilise le produit dans un milieu de travail particulier influe sur le degré de risque qu'il présente. Le rédacteur de la FTSS essaie normalement de prévoir tous les usages raisonnables ou abusifs auxquels la substance peut être soumise, y compris les cas d'urgence. Vous constaterez que les FTSS de différents fournisseurs ne sont pas toutes rédigées de la même façon. Certaines FTSS donnent de l'information sur les pires cas de toxicité auxquels on peut s'attendre, décrivant tous les effets qui peuvent être produits sur la santé sans préciser de dose ni de voie d'exposition. D'autres FTSS donnent de l'information sur les effets physiologiques auxquels on peut raisonnablement s'attendre dans des conditions normales d'emploi, de déversement ou d'urgence. Ce dernier genre d'information est ordinairement plus utile pour l'utilisateur du produit. Devant ces différentes attitudes face à la déclaration des possibilités d'effets sur la santé, il ne faut pas se baser uniquement sur les renseignements donnés dans cette section pour décider si un produit est dangereux pour la santé ou non.
Si la FTSS a été rédigée selon les normes des États-Unis, cette section liste tout état de santé susceptible d'être aggravé par l'exposition au produit, mentionnant si ce produit est listé comme cancérogène par l'OSHA («Occupational Safety and Health Administration»), le CIRC (Centre international de recherche sur le cancer) ou le NTP («National Toxicology Program»). Consultez la section 11 pour connaître les exigences canadiennes relatives aux cancérogènes.
L'ANSI a recommandé qu'un aperçu d'urgence figure en premier lieu dans la section Identification des risques. Vous trouverez donc parfois ce genre d'information sur une FTSS internationale. Un tel aperçu a pour but de décrire, à l'intention des secouristes, l'aspect de la substance et les risques les plus importants qu'elle présente.
En comprenant les effets que la substance peut produire sur la santé, on est mieux placé pour prendre les précautions nécessaires et porter l'équipement de protection approprié. De nombreux termes utilisés dans cette section sont décrits dans la publication du CCHST intitulée «La fiche technique sur la sécurité des substances - une explication des termes courants». La description des effets possibles sur la santé comprend parfois des termes médicaux qui ne sont pas faciles à comprendre. Dans ce cas, il faut consulter une personne qui connaît la terminologie médicale, par exemple un médecin ou une infirmière, pour tirer la chose au clair. Même un dictionnaire médical ne donne pas toujours une définition complète et compréhensible.
Vous devriez aussi communiquer à votre médecin de famille l'information relative aux effets sur la santé. Il pourra ainsi suivre vos antécédents professionnels, surveiller votre santé et reconnaître la possibilité d'un lien entre vos symptômes et les substances auxquelles vous êtes exposé en milieu de travail.
4. Premiers soins
SECTION 4 Premiers soins
S'il y a soupçon de surexposition accidentelle
Yeux:
Peau:
Inhalation:
Ingestion:
Note au médecin:
La section Premiers soins décrit les mesures à prendre immédiatement en cas d'exposition à une substance donnée. Les premiers soins ont pour but de réduire autant que possible la lésion immédiate et l'incapacité éventuelle. Dans les cas graves, des premiers soins peuvent être nécessaires pour empêcher la personne atteinte de mourir.
Il faut connaître l'information relative aux premiers soins avant de commencer à utiliser une substance, car il n'est plus temps de trouver et de lire la FTSS appropriée en plein état d'urgence. Tous ceux qui travaillent à proximité d'une substance dangereuse devraient réviser les mesures de premiers soins de temps à autre et tous devraient savoir où se trouvent le matériel et les dispositifs de premiers soins, comme la fontaine oculaire, la douche de sécurité et la trousse de premiers soins. Les travailleurs doivent connaître la marche à suivre pour être en mesure d'administrer les premiers soins nécessaires en cas d'exposition aux substances dangereuses utilisées dans leur zone de travail. Dans la plupart des cas, une formation élémentaire en matière de premiers soins est suffisante, mais il est parfois nécessaire d'avoir des connaissances plus avancées, comme dans les cas où il faut administrer de l'oxygène ou pratiquer la réanimation cardio-pulmonaire (RCP).
Les FTSS ne mentionnent souvent que les premiers soins nécessaires dans les pires cas d'exposition. La personne qui administre les premiers soins doit décider de la gravité de la situation avant d'entreprendre des mesures complètes. Il est plus facile de prendre une décision si on a reçu la formation appropriée, mais en cas de doute, on peut suivre les instructions données sur la FTSS.
Lorsque des soins médicaux s'imposent, il est bon d'avoir une FTSS à envoyer au service d'urgence avec la victime. Si cela n'est pas possible, on enverra une étiquette du produit ou encore un contenant étiqueté, si le format le permet. Le personnel médical doit savoir de quelle substance il s'agit, quels sont les premiers soins recommandés et quels sont ceux qui ont été administrés. Certaines FTSS donnent même des instructions supplémentaires qui peuvent faciliter la tâche du médecin traitant. On y lira, par exemple, "Surveiller la fonction rénale pendant 24 heures".
5. Lutte contre l'incendie
SECTION 5 Lutte contre l'incendie
- Point d'éclair et méthode:
- Limites supérieure et inférieure d'inflammabilité/explosivité dans l'air:
- Température d'auto-inflammation:
- Produits de combustion dangereux:
- Conditions se prêtant à l'inflammabilité:
- Moyens d'extinction:
- Sensibilité à l'explosion sous l'effet d'un choc mécanique:
- Sensibilité à l'explosion sous l'effet d'une décharge statique:
- 9. Mesures de lutte contre les incendies:
La section Lutte contre l'incendie a pour but de décrire tout risque d'incendie pouvant être relié au produit en question. Cette information, ajoutée à celle qui est donnée dans les sections Manutention et entreposage et Stabilité et réactivité, peut servir à déterminer où divers genres de produits doivent être stockés, (par exemple, les liquides inflammables dans des endroits spécialement aménagés à cette fin, à l'écart de toute substance incompatible).
L'information que renferme cette section peut également servir à choisir des extincteurs appropriés et à les mettre au bon endroit, ainsi qu'à prévoir les meilleures mesures de lutte contre l'incendie à prendre dans un milieu de travail particulier. Une bonne partie des renseignements donnés dans cette section s'adressent aux pompiers et aux secouristes.
Si le produit présente un risque d'incendie, il importe de connaître les méthodes de manutention et de contrôle nécessaires pour prévenir les incendies. Il faut aussi connaître les mesures d'urgence à adopter en cas d'incendie dans votre milieu de travail particulier.
6. Marche à suivre en cas de dispersement accidentel
SECTION 6 Marche à suivre en cas de dispersement accidentel
a. Marche à suivre en cas de rejet, fuite, déversement:
Les instructions générales concernant l'intervention et le nettoyage en cas de déversement ou de fuite sont données dans cette section. Des précisions peuvent être fournies, notamment en ce qui concerne les matières absorbantes à utiliser. Cette information sert principalement aux responsables de la planification des mesures d'urgence et aux professionnels de l'environnement. Il est ordinairement nécessaire d'avoir une formation spéciale sur l'intervention en cas de fuite ou de déversement. Vous devriez connaître le programme d'intervention d'urgence de votre lieu de travail.
7. Manutention et entreposage
SECTION 7 - MANUTENTION ET ENTREPOSAGE
- Pratiques et équipements de manutention:
- b. Mesures/exigences d'entreposage appropriées:
Vous trouverez dans cette section un exposé des précautions qui s'imposent lorsqu'on utilise la substance en question, y compris une mention des équipements nécessaires. Tous les risques possibles (incendie, réactivité, atteinte à la santé) doivent être considérés dans la formulation des mesures de manutention. Il se pourrait, par exemple, qu'une FTSS recommande la mise à la terre ou à la masse du contenant servant à transverser un liquide inflammable.
Sous cet en-tête sont également donnés des conseils sur le stockage sécuritaire de la substance. Dans le cas d'une substance inflammable, on dira, par exemple, "Stocker dans un endroit frais, sec et bien aéré, à l'écart de la chaleur et de toute source d'inflammation". Les recommandations visant le stockage sont un bon point de départ pour décider où et comment stocker les produits chimiques. Consultez également les sections de la FTSS intitulées Lutte contre l'incendie et Stabilité/Réactivité. Pour assurer la sécurité des zones de stockage de produits chimiques, il faut également consulter les codes d'incendie et de construction ainsi que les normes nationales pertinentes.
Une bonne partie des renseignements donnés dans cette section s'adressent aux professionnels de l'hygiène et de la sécurité ainsi qu'aux responsables de la conception des installations de stockage et de manutention. Les instructions données peuvent ne pas s'appliquer dans votre cas, selon l'usage que vous faites de la substance et les mesures de contrôle déjà mises en place. Une évaluation de votre travail par une personne compétente déterminera quelles sont les meilleures précautions à prendre dans votre cas particulier.
8. Contrôle de l'exposition/Protection individuelle
SECTION 8 Contrôle de l'exposition/Protection individuelle
- a. Mesures de contrôle applicables, y compris les mesures d'ingénierie:
- b. Equipements de protection individuelle pour chaque voie d'exposition:
Cette section fournit l'information nécessaire pour mettre au point des procédures et pratiques permettant d'utiliser la substance sans danger. Il est à retenir que la plupart des fiches techniques sur la sécurité des substances sont rédigées en prévision de tous les usages raisonnables pouvant être faits du produit. Puisque ces fiches doivent s'appliquer à des situations et à des emplois très divers, les renseignements qu'elles renferment ne seront pas toujours applicables à votre cas particulier. Il pourrait être bon de consulter un spécialiste en hygiène et sécurité pour interpréter l'information et évaluer sa pertinence dans votre cas. Vous pouvez par ailleurs obtenir des renseignements plus spécifiques en communiquant avec le fabricant aux numéros de téléphone donnés dans les sections intitulées Identification du produit chimique et de la compagnie.
Les FTSS conçues pour répondre aux normes du Canada et des États-Unis renferment les deux articles suivants :
(1) Mesures d'ingénierie
Les mesures d'ingénierie sont des moyens techniques qui ont pour but de réduire les dangers possibles, soit en éliminant la source de danger, soit en isolant le travailleur exposé. Elles comprennent la ventilation mécanique et l'isolement des procédés. Les mesures d'ingénierie sont importantes parce qu'elles sont intégrées aux méthodes de travail dans le but de réduire le danger automatiquement.
Il est à remarquer que l'on adoptera de préférence une substance ou un procédé industriel moins dangereux, mais si cela n'est pas possible, les mesures d'ingénierie sont la meilleure solution suivante. On la préfère à d'autres mesures de contrôle, comme l'emploi d'équipements de protection individuelle, car elles visent soit à éliminer le danger à sa source (ventilation par aspiration), soit à mettre un barrage permanent entre le travailleur et la source de danger (isolement du procédé).
La FTSS ne fournit pas ordinairement de particularités techniques (par exemple, débit de ventilation, taille du ventilateur etc.), car les dispositifs de contrôle doivent être adaptés à chaque milieu de travail particulier.
Vous devez vous assurer que les mesures d'ingénierie recommandées pour votre travail sont vérifiées et entretenues comme il se doit et qu'elles sont bien en marche lorsque vous utilisez une substance dangereuse. S'il y a un changement de procédé ou de substance utilisée, il peut être nécessaire de changer également les mesures d'ingénierie.
(2) Équipements de protection individuelle
C'est sous cet en-tête qu'on trouve des renseignements généraux concernant la nécessité d'utiliser des équipements de protection individuelle, notamment des vêtements de protection, lunettes et appareils respiratoires, ainsi que la façon de les choisir.
(i) Vêtements de protection
Les vêtements de protection comprennent des articles comme les gants, les tabliers, les combinaisons et les bottes. La FTSS devrait vous indiquer quels sont les genres de caoutchouc et les autres substances capables de résister au produit que vous utilisez. Il n'existe aucune substance capable de résister à tous les produits chimiques. Prenons comme exemple le cas de l'alcool polyvinylique (APV ou PVA), qui offre une excellente protection contre le diisocyanate de toluène, mais résiste mal au trichloroéthylène. Il est également important de considérer l'exposition à la chaleur ou au froid et de choisir des matériaux qui résistent aux coupures et aux déchirures. Certaines FTSS disent seulement que le matériau doit être imperméable ou résistant. Dans ce cas, il faut se renseigner quant au matériau particulier dont l'article doit être fait. Il se pourrait que le fabricant ou le fournisseur du produit chimique ou des vêtements de protection puissent vous renseigner à ce sujet.
Autant que possible, on doit porter des vêtements de protection résistant à toutes les substances chimiques dangereuses auxquelles on risque d'être exposé dans l'exécution d'une tâche particulière. Il faut de plus assurer l'entretien convenable des équipements de protection utilisés (par exemple, les gants de protection doivent ordinairement être lavés et rincés après chaque usage).
(ii) Protection des yeux
On indique sous cet en-tête le genre de protection des yeux qui pourrait être nécessaire lorsqu'on travaille avec la substance en question. Les dispositifs de protection des yeux les plus répandus sont les lunettes de sécurité, les lunettes à coques protégeant contre les produits chimiques et les écrans faciaux.
(iii) Protection des voies respiratoires
Il existe plusieurs genres de dispositifs de protection des voies respiratoires. Il est parfois nécessaire de changer de dispositif selon la quantité de substance dangereuse qui se trouve dans l'air. De plus, un dispositif qui est efficace contre certains genres de produits ne procure parfois qu'une protection minime contre d'autres genres de produits.
Des lignes directrices complètes sur les dispositifs de protection des voies respiratoires ne peuvent pas ordinairement être données sur une FTSS, car il n'y a pas assez d'espace et les détails spécifiques de la tâche ne sont pas connus. Le choix du meilleur dispositif possible peut être très compliqué et il faut ordinairement commencer par une analyse du milieu de travail. Cette analyse comprend normalement un échantillonnage de l'air et doit être effectuée par une personne compétente.
S'il est nécessaire d'utiliser des appareils respiratoires dans votre milieu de travail, il faut instituer un programme complet prévoyant le choix des dispositifs appropriés, les essais d'ajustement, la formation et l'entretien. Les normes et règlements pertinents doivent être consultés à cette fin. Par exemple, la norme CSA intitulée «Choix, emploi et entretien des appareils respiratoires» et la norme ANSI «American National Standard Practices for Respiratory Protection» renferment des conseils très utiles.
Selon la nature du travail, il peut être nécessaire d'utiliser des dispositifs de protection individuelle continuellement, à certains moments ou seulement en cas d'urgence. Chaque travailleur doit connaître l'équipement de protection dont il a besoin. Il doit savoir où, quand et comment utiliser cet équipement et il doit être capable d'en faire l'entretien et de reconnaître toute défectuosité.
Certaines FTSS ne donnent aucune information sur l'équipement de protection individuelle. Si vous considérez que des possibilités d'exposition dangereuse existent dans votre cas, consultez la section «Identification des risques». Si un risque d'exposition est mentionné et si la voie d'exposition est donnée, vous devriez obtenir des conseils sur le port d'équipements de protection. Par exemple, si vos mains entrent en contact avec une substance capable d'abîmer ou de pénétrer la peau, le port de gants de protection pourrait être nécessaire.
Les limites d'exposition (concentrations dans l'air) sont ordinairement données pour chaque ingrédient à la section 2, alors que les limites pour le produit entier sont données dans cette section-ci. Les FTSS donnent ordinairement des limites d'exposition couramment utilisées en milieu de travail, notamment les valeurs TLV («Threshold limit values») publiées par l'ACGIH («American Conference of Governmental Industrial Hygienists») ou les valeurs PEL («Permissible Exposure Limits») publiées par l'OSHA («Occupational Safety and Health Administration»). Dans certaines administrations (pays, provinces, territoires ou états), les limites réglementaires ne s'accordent pas à ces valeurs. Certains fabricants font leurs propres recommandations quant aux limites d'exposition visant leurs produits. Les professionnels de la santé et de la sécurité utilisent les limites d'exposition comme normes dans leur procédé d'échantillonnage de l'air. Votre entreprise est tenue par la loi de respecter les limites réglementaires applicables et ce ne sont pas nécessairement celles qui apparaissent sur la FTSS.
9. Propriétés physiques et chimiques
SECTION 9 Propriétés physiques et chimiques
- Apparence:
- Odeur:
- Etat physique:
- pH:
- Pression de vapeur et température de référence:
- Densité de vapeur: Point d'ébullition:
- Point de congélation/fusion:
- Densité relative:
- Taux d'évaporation:
- Coefficient de partage:
- Seuil d'odeur:
- Viscosité:
- Solubilité dans l'eau:
Vous devriez vous assurer que la description de la substance (son état physique et son aspect) correspond au produit que vous avez en mains, car autrement, il se pourrait que la FTSS ne soit pas la bonne ou que la substance ait vieilli ou se soit dégradée pendant l'entreposage ou l'expédition. Dans un cas comme dans l'autre, la FTSS ne s'appliquerait pas et il faudrait obtenir des conseils supplémentaires.
Les autres renseignements donnés dans cette section servent à déterminer les conditions dans lesquelles le produit peut présenter certains dangers. Les spécialistes techniques utilisent cette information pour mettre au point des procédures adaptées à chaque milieu de travail en matière de contrôle de l'exposition, d'entreposage, de manutention, de nettoyage après déversement, et ainsi de suite.
Les différentes propriétés physiques ordinairement données sur une FTSS (seuil olfactif, densité relative, pression de vapeur, densité de vapeur, taux d'évaporation, point d'ébullition, point de congélation, pH et coefficient de répartition eau/huile) sont expliquées dans une publication du CCHST intitulée «La fiche technique sur la sécurité des substances - une explication des termes courants».
10. Stabilité et réactivité
SECTION 10 Stabilité et réactivité
- Stabilité chimique:
- Conditions à éviter:
- Matières incompatibles:
- Produits de décomposition dangereux:
- Polymérisation dangereuse:
Cette section indique le degré de stabilité de la substance et décrit les conditions susceptibles de la rendre instable ou de provoquer une réaction dangereuse. Une substance instable qui se décompose peut causer des incendies ou des explosions ou produire d'autres substances chimiques présentant des dangers différents. Il se pourrait, par exemple, que les produits de décomposition soient plus toxiques ou plus inflammables que la substance d'origine. L'exposition à la chaleur ou au soleil et le vieillissement sont des conditions qui peuvent entraîner la décomposition d'une substance instable. C'est pourquoi des précautions particulières s'imposent pour l'entreposage et la manutention d'une telle substance.
Certaines substances peuvent être dangereuses à cause de leur tendance à produire un genre particulier de réaction chimique appelé «polymérisation». Cette réaction peut créer beaucoup de chaleur ou assez de pression pour faire éclater un contenant ou provoquer une explosion. Les substances qui ont tendance à réagir ainsi renferment souvent des additifs appelés inhibants qui réduisent ou éliminent la possibilité d'une polymérisation dangereuse.
Certaines substances, dites réactives à l'eau, peuvent créer un risque si elles entrent en contact avec de l'eau. D'autres substances, dites pyrophoriques, peuvent s'enflammer spontanément au contact de l'air.
Certaines substances dites incompatibles peuvent produire une réaction violente ou une explosion si on les mélange ou si elles sont misees en contact. Il faut entreposer ces substances séparément et éviter de les mélanger, si ce n'est selon un procédé spécifique.
Il faut consulter cette section pour savoir comment utiliser et stocker une substance sans danger et pour éviter de mélanger des substances incompatibles.
11. Information toxicologique
SECTION 11 Information toxicologique
- Effets d'une exposition de courte durée:
- Effets d'une exposition de longue durée:
- Propriétés irritantes:
- Sensibilisation:
- Cancérogénicité:
- Toxicité pour la reproduction:
- Tératogénicité:
- Mutagénicité:
- Noms des produits ayant des effets synergiques toxiques:
Cette section de la FTSS renferme de l'information sur la toxicité des ingrédients ou du produit entier. Cette information est parfois très technique et difficile à interpréter. Elle s'adresse principalement aux professionnels de la médecine, spécialistes de l'hygiène et de la sécurité du travail ou toxicologues. Si vous n'êtes pas certain de la pertinence de cette information pour votre milieu de travail, consultez un professionnel compétent.
En lisant les effets produits sur les animaux par une substance, il faut se rappeler que ces effets ne seront pas nécessairement les mêmes chez les humains. Une interprétation soigneuse de ces données peut toutefois ajouter à notre compréhension des possibilités d'atteinte à la santé des humains.
Aux États-Unis, la norme «Hazard Communication» n'indique actuellement aucune exigence de déclaration dans cette section. Sur une FTSS conforme aux normes des États-Unis, toute information toxicologique s'appliquant à l'exposition en milieu de travail se trouverait dans la Section 3, Identification des risques.
Au Canada, l'information suivante est requise aux termes du Règlement sur les produits contrôlés et elle apparaît normalement dans cette section de la FTSS.
(i) Propriétés irritantes du produit :
Certains produits peuvent causer de l'irritation (rougissement, enflure et douleur réversibles) s'ils entrent en contact direct avec la peau, les yeux ou les voies respiratoires (nez, bronches, poumons). Toute information disponible sur les propriétés irritantes du produit, y compris les résultats de tests chez les animaux, sera donnée dans cette section. Si l'information est jugée pertinente pour les humains, elle pourra également figurer à la section 3, à l'article sur les effets d'une exposition aiguë.
(ii) Sensibilisation au produit
On dit qu'il y a sensibilisation lorsqu'une réaction allergique à un produit chimique se développe avec le temps. Les substances dites «sensibilisatrices» peuvent ne causer qu'une légère réaction lors des premières expositions, mais à mesure que l'allergie se développe, les réactions empirent pour enfin devenir très graves, même si les concentrations sont faibles et si l'exposition est de courte durée.
La sensibilisation de la peau et celle des voies respiratoires sont les deux genres de sensibilisation qui peuvent être reliés au travail. La sensibilisation de la peau se manifeste typiquement par l'enflure, la rougeur, la démangeaison, la douleur et les ampoules. La sensibilisation des voies respiratoires peut se manifester par des symptômes semblables à ceux d'une crise d'asthme grave, notamment respiration sifflante, difficulté à respirer, oppression pulmonaire, toux et essoufflement.
Il est très important de respecter les mesures de maniement sécuritaire de manière à réduire autant que possible l'exposition aux substances sensibilisatrices. (iii) Cancérogénicité
On dit qu'une substance est cancérogène lorsqu'elle peut causer le cancer. Le mot cancérogénicité désigne donc la capacité de causer le cancer.
Aux fins du SIMDUT, Canada, les substances sont désignées cancérogènes lorsqu'elles sont reconnues comme telles par l'ACGIH («American Conference of Governmental Industrial Hygienists») ou le CIRC (Centre international de recherche sur le cancer). Les listes de cancérogènes publiées par ces organismes comprennent les substances reconnues pour avoir causé le cancer chez les humains, ainsi que certaines substances ayant causé le cancer dans des expériences sur les animaux. Certains produits chimiques sont listés comme cancérogènes présumés ou possibles lorsque les preuves sont limitées ou tellement diverses qu'elles ne permettent pas de tirer une conclusion définitive.
Si le produit que vous utilisez renferme des substances identifiées comme cancérogènes connus, probables, présumés ou possibles, vous devriez suivre très attentivement les mesures de maniement sécuritaire et réduire autant que possible l'exposition à ce produit.
(iv) Toxicité pour la reproduction :
Aux fins du SIMDUT, le terme toxicité pour la reproduction désigne les effets qu'une substance est susceptible de produire sur la fonction reproductive des adultes de sexe masculin ou féminin. Il s'agirait notamment d'une réduction de la fertilité chez l'homme ou chez la femme et de troubles menstruels.
Si vous travaillez avec un produit chimique identifié comme présentant une possibilité d'atteinte à la reproduction, vous devriez réduire l'exposition autant que possible en observant les mesures de maniement sécuritaire appropriées.
(v) Tératogénicité et embryotoxicité :
On dit qu'une substance est tératogène lorsqu'elle peut causer des anomalies congénitales; on dit qu'elle est embryotoxique lorsqu'elle produit des effets toxiques sur le foetus qui se développe. Il s'agit dans un cas comme dans l'autre d'effets nocifs produits sur l'embryon ou sur le foetus au cours d'une grossesse.
La plupart des produits chimiques peuvent avoir des effets tératogènes à des doses extrêmement élevées, mais celles-ci produiraient alors chez la personne exposée, d'autres signes et symptômes de toxicité attirant l'attention sur la surexposition. Seuls les produits chimiques entraînant des effets sur la reproduction en l'absence d'autres signes de toxicité manifeste sont considérés comme véritables risques pour la reproduction. Les produits chimiques utilisés en milieu de travail ne tombent que très rarement dans cette catégorie.
Les femmes enceintes doivent user d'une prudence particulière pour éviter autant que possible l'exposition à ces genres de substances.
(vi) Mutagénicité :
On dit qu'une substance est mutagène lorsqu'elle peut causer des altérations de l'ADN (mutations) par un procédé désigné sous le nom de mutagénèse. Le mot mutagénicité désigne donc la capacité que possède une substance de causer des mutations.
C'est l'ADN qui détermine les caractéristiques transmises par les parents à leurs enfants. L'ADN détermine de plus la façon dont les cellules se divisent ou se reproduisent dans l'organisme.
Divers tests de laboratoire servent pour déterminer si une substance chimique peut produire des effets mutagènes. Il existe également une possibilité que les mutations puissent augmenter le risque de cancer ou de troubles de la reproduction, notamment la stérilité et les malformations congénitales. Cependant, les résultats des tests de mutagénèse ne permettent pas de faire des prédictions très fiables quant à ces effets, car le corps humain peut réparer bon nombre de mutations, alors que les bactéries utilisées dans les tests ne peuvent pas le faire.
La mutagénicité est comprise sur les FTSS parce qu'elle est un signe avant-coureur de dangers éventuels et parce qu'il n'y a souvent que très peu d'autres signes laissant entrevoir la possibilité d'effets génétiques et cancérogènes ou de toxicité pour la reproduction.
(vii) Produits toxicologiquement synergiques
On dit qu'il y a effet synergique lorsque l'exposition à plus d'une substance chimique au cours d'une période donnée produit une atteinte à la santé plus grave que celle que les substances en question n'auraient produite au total en agissant séparément. C'est comme si on disait que 1 + 1 = 3. Lorsque des substances sont synergiques, il faut réévaluer leur danger éventuel en tenant compte de leurs propriétés synergiques.
L'importance de savoir si vous utilisez des produits synergiques tient au fait que de tels produits peuvent être plus nuisibles pour la santé s'ils sont utilisés ensemble que s'ils sont utilisés séparément.
12. Information écologique
SECTION 12 Information écologique
L'information sur l'écologie n'est pas spécifiquement requise aux termes des lois de l'OSHA/HCS aux États-Unis ou du SIMDUT au Canada. Vous trouverez normalement dans cette section des données utiles pour évaluer les effets possibles de la substance si elle est libérée dans l'environnement (p. ex., toxicité pour les poissons, les oiseaux, les plantes et les microorganismes). Cette information s'adresse principalement aux professionnels de l'environnement et aux responsables du contrôle de l'emploi, de l'élimination et des déversements.
- Voies d'exposition pertinentes:
- Effets nocifs sur la santé résultant d'une exposition au produit ou à ses ingrédients:
- durée de l'exposition
- gravité de l'effet
- organe cible
- type d'effet
- signes et symptômes
13. Élimination du produit
SECTION 13 Élimination du produit
a. Information sur l'élimination des déchets:
Cette section de la FTSS s'adresse surtout aux professionnels de l'environnement. Aux États-Unis, l'OSHA ne spécifie actuellement aucune exigence dans cette section, bien qu'on puisse y trouver des données comme les cotes RCRA («Resource Conservation and Recovery Act»), les numéros EPA («Environmental Protection Agency»), etc. Les FTSS rédigées pour le milieu de travail canadien donnent normalement dans cette section des indications générales sur l'élimination des déchets.
La FTSS n'indique ordinairement pas toutes les mesures et précautions qui s'imposent en matière d'élimination des déchets dangereux. De plus, il arrive souvent que la FTSS ne mentionne pas les règlements fédéraux, provinciaux et régionaux qui doivent être observés. Il faut vous adresser aux bureaux respectifs de votre région pour obtenir ces renseignements.
14. Information sur le transport
SECTION 14 Information sur le transport
a. Information relative à l'expédition, notamment la classification pour fins de transport.
NIP (Transport Canada - Numéro d'identification du produit) pour le produit entier:
Cette section de la FTSS s'adresse aux responsables de l'expédition du produit. Si des précautions particulières s'imposent en matière d'expédition, elles figurent dans cette section. Par exemple, certains produits peuvent être sensibles au choc ou à la chaleur. Si le produit répond aux critères du TMD (Transport des marchandises dangereuses) au Canada ou du DOT («Department of Transportation») aux États-Unis, le numéro d'identification (PIN) correspondant apparaîtra dans cette section. Le fournisseur peut inclure les cotes TMD ou DOT données au produit.
15. Information sur la réglementation
SECTION 15 Information sur la réglementation
a. Classification SIMDUT du produit:
b. Enoncé stipulant que la FTSS est conforme aux exigences du Règlement sur les produits contrôlés:
L'information que renferme cette section s'adresse surtout aux responsables de l'observation des règlements. Des références utiles peuvent être faites aux lois et règlements pertinents sur la santé, la sécurité et l'environnement. Des indications peuvent également être données sur le statut réglementaire du produit, par exemple s'il est ou non considéré dangereux selon les normes de déclaration de l'OSHA. Si la FTSS est conforme aux règlements canadiens, cette section devrait renfermer un énoncé indiquant (1) que le produit a été classifié selon les critères du Règlement sur les produits contrôlés et (2) que la FTSS renferme toute l'information requise aux termes de ce règlement. La classification du SIMDUT peut également être donnée.
16. Renseignements divers
SECTION 16 Renseignements divers
Cette section sert à donner des détails supplémentaires que le rédacteur de la FTSS considère importants pour l'emploi sécuritaire du produit. On y trouve parfois une liste des sources de références consultées par le rédacteur. Vous pouvez utiliser cette liste pour obtenir de l'information supplémentaire sur le produit.
Conclusion
Il est important de se rappeler qu'une FTSS n'est pas en soi une source complète d'information en matière d'hygiène et de sécurité, car elle a été rédigée pour servir dans plusieurs milieux de travail différents et ne peut donc pas donner tous les conseils nécessaires dans chaque cas particulier. Cependant, la FTSS est un point de départ essentiel lorsqu'on désire élaborer un programme intégral d'hygiène et de sécurité en ce qui a trait à une substance donnée. Les questions suivantes vous aideront à déterminer quels sont les renseignements particuliers qui vous permettront de travailler sans danger avec les produits que vous utilisez.
Points importants à considérer en consultant une FTSS
Identification
_____ Avez-vous bien la FTSS qui correspond à la substance que vous utilisez ou que vous avez l'intention d'utiliser?
_____ La FTSS que vous avez est-elle à jour? (au Canada, elle doit dater de moins de 3 ans)
_____ La description donnée sur la FTSS correspond-elle à la substance que vous avez en mains?
Dangers possibles
_____ Cette substance peut-elle brûler ou exploser?
_____ Cette substance est-elle instable? Dans l'affirmative, quelles sont les conditions qui la rendent instable?
_____ Cette substance peut-elle réagir avec d'autres produits chimiques? Dans l'affirmative, quels sont ces produits?
_____ Cette substance peut-elle être nuisible pour la santé? Connaissez-vous les symptômes d'exposition? Avez-vous parlé à votre médecin des risques d'atteinte à la santé?
______ Cette substance peut-elle nuire à l'environnement?
Mesures préventives
_____ Faudrait-il mettre en place des mesures d'ingénierie visant à limiter l'exposition à cette substance dans votre milieu de travail?
_____ Est-il nécessaire de prendre des précautions spéciales pour la manutention de cette substance?
_____ Des équipements de protection sont-ils nécessaires?
_____ Des précautions spéciales sont-elles nécessaires lorsqu'on mélange cette substance avec d'autres produits chimiques?
_____ Doit-on assurer des conditions d'entreposage spéciales pour cette substance?
Mesures d'urgence
_____ Savez-vous quoi faire en cas d'incendie ou d'explosion?
_____ Connaissez-vous les premiers soins nécessaires en cas d'exposition?
_____ Savez-vous quelles sont les mesures à prendre en cas de déversement ou de fuite?
_____ Connaissez-vous l'emplacement et le mode d'emploi du nécessaire d'urgence?
