Table des matières
- Introduction
- Section 1: Programme SST Aperçu
- Section 2: Politique en matière de santé et de sécurité
- Section 3: Responsabilité
- Section 4: Réglementation
- Section 5: Comités de santé et de sécurité
- Section 6: Analyse de la sécurité des tâches/analyse des risques/mesures de maîtrise des risques
- Section 7: Pratiques de travail sécuritaires
- Section 8: Procédures de travail sécuritaires
- Section 9: Règles pour les employés et les sous traitants
- Section 10: Équipement de protection individuelle
- Section 11: Entretien préventif
- Section 12: Formation et communication
- Section 13: Inspections
- Section 14: Enquêtes sur les accidents/incidents
- Section 15: Plan d'intervention en cas d'urgence et premiers soins
- Section 16: Mati&egrace;res dangereuses
- Section 17: Prévention de la violence
- Section 18: Consommation et abus de substances
- Section 19: Conduite
- Section 20: Registres et données statistiques
- Section 21: Vérification, évaluation et amélioration continue
- Annexe A : Glossaire des sigles utilisés dans ce document
- Annexe B : Principales lois et principaux règlements sur la sst des différentes sphères de compétence au Canada
- Annexe C : Liste de pointage de la vérification interne
- Annexe D : Ministères et organismes gouvernementaux du Canada responsables de la santé et de la sécurité au travail
- Annexe E : Organismes fédéraux américains responsables de la santé et de la sécurité
- Annexe F : Bibliographie
EXEMPLES
- Exemple 1: Politique en matière de santé et de sécurité
- Exemple 2: Politique en matière de santé et de sécurité
- Exemple 3: Liste de vérification relative à l'élaboration de la politique en matière de SST
- Exemple 4: Liste de vérification relative à la diligence raisonnable
- Exemple 5: Comité de santé et de sécurité
- Exemple 6: Ordre du jour de la réunion du comité de santé et de sécurité
- Exemple 7: Procès-verbal de la réunion du comité de santé et de sécurité
- Exemple 8: Feuille de travail de l'analyse de la sécurité des tâches
- Exemple 9: Analyse de la sécurité des tâches relatives au remplacement d'un pneu
- Exemple 10: Analyse de la sécurité des tâches relatives à l'utilisation d'un extincteur
- Exemple 11: Procédure relative à l'évaluation des risques
- Exemple 12: Grille d'évaluation des risques
- Exemple 13: Grille de calcul de la priorité des risques
- Exemple 14: Évaluation des risques
- Exemple 15: Évaluation des risques présents sur le lieu de travail liste de vérification relative à la construction
- Exemple 16: Évaluation des risques bureau/salle d'exposition liste de vérification
- Exemple 17: Pratique de travail sécuritaire échelles/escabeaux portatifs
- Exemple 18: Pratique de travail sécuritaire incendie et utilisation d'un extincteur
- Exemple 19: Procédure de travail sécuritaire scie circulaire portative
- Exemple 20: Procédure de travail sécuritaire lutte contre l'incendie
- Exemple 21 : Règles adoptées par certaines entreprises
- Exemple 22 : Confirmation de la formation par l'employé
- Exemple 23 : Rapport sur les avertissements
- Exemple 24 : Politique sur l'équipement de protection individuelle
- Exemple 25 : Politique sur l'entretien préventif
- Exemple 26 : Liste de vérification des véhicules légers (au quotidien)
- Exemple 27 : Calendrier d'entretien préventif de l'équipement lourd
- Exemple 28 : Politique en matière de formation et de communication
- Exemple 29 : Séance d'orientation en matière de sécurité
- Exemple 30 : Questionnaire relatif à l'orientation sur la sécurité
- Exemple 31 : Ordre du jour et compte rendu des réunions de chantier ou des breffages
- Exemple 32 : Grille des exigences relatives à la formation
- Exemple 33 : Politique sur les inspections de sécurité des lieux de travail
- Exemple 34 : Inspection de sécurité informelle des lieux de travail
- Exemple 35 : Inspection de sécurité formelle des lieux de travail
- Exemple 36 : Politique sur les enquêtes visant les lieux de travail
- Exemple 37 : Rapport d'enquête sur les incidents/accidents sur les lieux de travail
- Exemple 38 : Formulaire de suivi sur les recommandations issues de l'enquête
- Exemple 39 : Politique en mati&egrace;re d'intervention d'urgence
- Exemple 40 : Procédure d'évacuation en cas d'urgence
- Exemple 41 : Liste de vérification des numéros de téléphone en cas d'urgence
- Exemple 42 : Plan d'intervention en cas d'urgence
- Exemple 43 : Évaluation en matière de premiers soins
- Exemple 44 : Politique en matière d'environnement
- Exemple 45 : Liste de vérification à l'élaboration de la politique en matière de violence
- Exemple 46 : Politique de prévention de la violence
- Exemple 47 : Violence/harcèlement liste de vérification relative à l'évaluation des risques
- Exemple 48 : Politique en matière de conduite sécuritaire
- Exemple 49 : Procédure de travail sécuritaire relative à la conduite d'un véhicule généralités
- Exemple 50 : Conduite sécuritaire hiver
- Exemple 51 : Registre d'entretien et de réparation des véhicules légers
- Exemple 52 : Liste de vérification des inspections journalières des véhicules
- Exemple 53 : Politique relative à la tenue des registres et aux statistiques
- Exemple 54 : La tenue de registres
- Exemple 55 : Résumé annuel du nombre/des types de lésions
- Exemple 56 : Résumé annuel des activités liées à la sécurité
