La fiche signalétique (FS) renferme de l'information fondamentale sur une substance ou un produit chimique particulier. On y trouve notamment les propriétés de la substance en question, les risques qu'elle présente, la façon de l'utiliser sans danger et les mesures à prendre en cas d'urgence. Le présent document a pour but d'aider le travailleur canadien à comprendre et interpréter ce genre d'information.
Table des matières
1. Introduction
1. Identification du produit chimique et de la société
2. Composition, Information sur les ingrédients
3. Identification des risques
4. Premiers soins
5. Lutte contre l'incendie
6. Marche à suivre en cas de dispersement accidentel
7. Manutention et entreposage
8. Contrôle de l'exposition/protection individuelle
9. Propriétés physiques et chimiques
10. Stabilité et réactivité
11. Information toxicologique
12. Information écologique
13. Élimination du produit
14. Information sur le transport
15. Information sur la réglementation
16. Renseigements divers
Il est important de se rappeler qu'une FS n'est pas en soi une source complète d'information sur l'hygiène et la sécurité du travail, mais plutôt un point de départ pour la formulation de méthodes et de pratiques sécuritaires concernant l'emploi d'un produit. Consultez toujours les règlements et codes de pratique de votre organisme pour plus d'information.
Introduction
La fiche signalétique (FS) renferme de l'information fondamentale sur une substance ou un produit chimique particulier. On y trouve notamment les propriétés de la substance en question, les risques qu'elle présente, la façon de l'utiliser sans danger et les mesures à prendre en cas d'urgence. Le présent document a pour but d'aider le travailleur canadien à comprendre et interpréter ce genre d'information.
Il est essentiel de travailler à partir d'une FS lorsqu'on désire élaborer un programme d'hygiène et de sécurité complet pour une substance donnée. Les FS sont rédigées par le fabricant ou le fournisseur du produit. C'est pourquoi elles donnent ordinairement des renseignements plutôt généraux et condensés, applicables à tous les usages auxquels le produit peut raisonnablement servir.
L'information que renferme la FS est divisée en sections dont le nom et le contenu peuvent varier d'un rédacteur de FS à l'autre, tout en étant souvent semblables aux 16 sections de FS recommandées par ANSI et exposées ci-dessous. Si vous utilisez une FS de 9 sections, vous constaterez que les mêmes genres d'information s'y trouvent, bien qu'ils ne figurent pas dans le même ordre ou sous la même rubrique.
1. Identification du produit chimique et de la société
L'identificateur du produit (ordinairement son nom) apparaît sur la FS et sur l'étiquette SIMDUT. Pour trouver la FS appropriée, utilisez toujours l'identificateur du produit et non pas une abréviation utilisée en milieu de travail. Assurez-vous que le nom du fabricant et/ou du fournisseur est également le même que sur l'étiquette. Il se pourrait de plus que la FS et l'étiquette portent d'autres marques d'identification, notamment un code de produit ou un numéro de catalogue.
La date à laquelle la FS a été rédigée (ou encore mise à jour pour la dernière fois) est également indiquée. Des mises à jour sont faites chaque fois que l'information change. Vous devriez vous assurer que la FS que vous utilisez date de moins de trois ans. Dans le cas contraire, demandez au fabricant ou fournisseur de vous donner une FS de date courante. Vous pouvez si vous le désirez composer un des numéros de téléphone donnés pour communiquer avec le fabricant ou le distributeur et obtenir des précisions sur les mesures de maniement sécuritaire.
2. Composition, Information sur les ingrédients
Cette section renferme une liste des ingrédients potentiellement dangereux que renferme le produit chimique, le pourcentage approximatif et, ordinairement, le numéro CAS de chacun. Ce numéro est un identificateur distinctif affecté à chaque substance chimique par le Chemical Abstracts Service (CAS) de l'American Chemical Society. Puisque les produits chimiques peuvent être connus sous divers noms, ce numéro est très utile pour trouver de l'information supplémentaire.
Les limites d'exposition, lorsqu'elles sont disponibles, sont données pour chaque composant. Ce sont habituellement des limites d'exposition en milieu de travail, notamment les valeurs seuils (TLV) publiées par l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH). Certains fabricants donnent leurs propres recommandations quant aux limites d'exposition de leurs produits. Les limites d'exposition réglementaires dans votre région administrative (provinciale ou fédérale) peuvent différer de celles qui sont listées sur la FS. Les professionnels de l'hygiène et de la sécurité utilisent les limites d'exposition comme normes lorsqu'ils font des échantillonnages d'air.
D'autres renseignements sur les ingrédients, par exemple la DL50 et la CL50, peuvent également apparaître dans cette section. Ces valeurs proviennent des tests de toxicité effectués chez des animaux de laboratoire et ils servent à indiquer la possibilité d'intoxication que présente une substance chimique à brève échéance (plus la valeur est basse, plus la substance est toxique). La DL50 (dose létale à 50 p. 100) est la quantité d'une substance qui, absorbée d'un seul coup, entraîne la mort de 50 p. 100 des animaux soumis à l'expérience. Les voies d'absorption les plus courantes sont la peau (dermique) et la bouche (orale). Si l'absorption se produit par inhalation, la valeur s'appelle CL50 (concentration létale à 50 p. 100, dans l'air).
3. Identification des risques
La section Identification des risques décrit les façons dont vous pouvez être exposés à chaque substance chimique et les effets nuisibles que celle-ci peut produire sur votre santé. Il s'agit parfois d'effets qui ont été observés chez des animaux de laboratoires, si ces effets sont jugés applicables à l'homme.
Voies d'exposition primaires
Cette section décrit la façon dont vous pouvez être exposé à la substance. Chaque voie d'exposition doit être considérée lorsqu'on planifie des moyens de réduire l'exposition. Les produits chimiques peuvent causer des effets nuisibles au point de contact, par absorption ou de ces deux façons. Certains produits chimiques absorbés par le corps peuvent causer des troubles systémiques ou organiques ailleurs qu'au point de contact. Par exemple, le phénol absorbé par la peau peut causer des lésions mortelles du système nerveux central et des reins.
Les voies d'exposition possibles sont la peau, les yeux, l'inhalation (voies respiratoires) et l'ingestion (voie orale). L'importance de chaque voie d'exposition par rapport à une substance donnée dépend de plusieurs facteurs, notamment les propriétés physiques de la substance et la façon dont elle est utilisée.
Effets d'une exposition aiguë au produit
On dit que l'exposition est aiguë lorsqu'elle se produit sur une courte période (des minutes, des heures ou des jours). Les effets qu'une exposition aiguë produit sur la santé sont ordinairement observés au moment de l'exposition, mais il arrive parfois qu'ils tardent des heures ou des jours à se manifester.
L'information sur les effets typiques d'une exposition de courte durée (signes et symptômes) vous est utile pour déterminer si vous êtes accidentellement exposé à une substance. Il est important de déclarer tout symptôme pouvant se rattacher à l'emploi d'une substance pour que votre milieu de travail soit inspecté et que la cause soit trouvée. La cause des symptômes peut parfois s'expliquer de façons très diverses. Il se pourrait, par exemple, qu'une substance ait pénétré vos gants ou que la ventilation fasse défaut. Il arrive par ailleurs que les symptômes ne soient pas rattachés à une exposition mais plutôt à un rhume ou autre état de santé.
Effets d'une exposition chronique au produit
On dit que l'exposition est chronique lorsqu'elle se produit sur une période prolongée (des mois ou des années). On peut ajouter qu'une telle exposition est prolongée (dure longtemps) ou qu'elle est répétée (se produit à diverses reprises). Toute maladie reliée à une exposition chronique peut se manifester très lentement ou tarder plusieurs années après la fin de l'exposition avant d'apparaître. Il faut donc se rendre compte que même en l'absence de tout symptôme au moment de l'exposition, une maladie peut se manifester des mois ou des années plus tard. Si la substance que vous utilisez est capable de produire de tels effets, il est particulièrement important de réduire l'exposition autant que possible en observant les mesures de maniement sécuritaire établies.
Il faut reconnaître que l'information relative aux effets sur la santé qui se trouve dans la section Identification des risques de la FS est de nature générale, car une même substance chimique ne produira pas les mêmes effets sur chaque personne. De plus, la façon dont une substance est utilisée ou traitée dans un milieu de travail particulier influe sur l'importance du risque d'atteinte à la santé.
En lisant les FS de divers fournisseurs, vous remarquerez qu'elles ne sont pas toutes rédigées de la même façon. La plupart donnent de l'information sur les risques d'atteinte à la santé auxquels on peut raisonnablement s'attendre dans des conditions normales d'utilisation, de déversement ou d'urgence. D'autres décrivent les pires effets auxquels on peut s'attendre, sans tenir compte de la dose ni de la voie d'exposition. L'information donnée dans cette section ne permet donc pas toujours de juger de l'importance du danger que présente une substance par rapport à une autre.
4. Premiers soins
La section Premiers soins décrit les mesures à prendre immédiatement en cas d'exposition accidentelle à la substance en question. Les premiers soins ont pour but de réduire autant que possible la gravité de l'atteinte et de l'incapacité éventuelle. Dans des cas graves, des premiers soins peuvent être nécessaires pour tenir la victime en vie.
Il faut connaître l'information relative aux premiers soins avant de commencer à utiliser une substance, car il n'est plus temps de trouver et de lire une FS en plein cas d'urgence. Les mesures de premiers soins devraient être récapitulées de temps à autre, surtout par les employés ayant reçu une formation dans ce domaine. Tous les employés doivent savoir où se trouve le matériel de premiers soins, notamment la fontaine oculaire, la douche de sécurité et la trousse de premiers soins.
Lorsque des soins médicaux s'imposent, envoyez la FS du produit, si vous pouvez l'obtenir facilement, au service d'urgence avec la victime. Si cela n'est pas possible, envoyez plutôt l'étiquette du produit ou son contenant, si le format le permet. Le personnel médical doit savoir de quelle substance il s'agit et quels sont les premiers soins recommandés ou pratiqués. Certaines FS comprennent même des instructions supplémentaires (ou un AVIS AU MÉDECIN) qui peuvent faciliter la tâche du médecin traitant.
5. Lutte contre l'incendie
Cette section décrit tout risque d'incendie relié à la substance désignée. Cette information permettra de choisir le genre d'extincteur approprié et de prévoir les meilleures interventions possibles en cas d'incendie sur les lieux de travail concernés. Une grande partie des renseignements s'adresse aux pompiers et sauveteurs. Lorsqu'une substance présente un risque d'incendie, il faut consulter la section 7 pour connaître les précautions relatives à la manutention.
En ce qui concerne le stockage du produit, de l'information pertinente se trouve dans la présente section ainsi que dans les sections Manutention et entreposage et Stabilité et réactivité. On constatera ainsi qu'un liquide inflammable, par exemple, doit être stocké dans un endroit réservé, à l'écart des produits chimiques incompatibles.
6. Marche à suivre en cas de dispersement accidentel
Des instructions générales sur les interventions nécessaires en cas de dispersement accidentel et sur le nettoyage du produit répandu sont données dans cette section. Des renseignements spécifiques sont parfois donnés sur le matériel absorbant à utiliser ou sur d'autres détails relatifs au nettoyage. Cette information s'adresse principalement aux intervenants en cas d'urgence et aux professionnels de l'environnement.
7. Manutention et entreposage
Dans cette section, vous trouverez les précautions générales qui s'imposent pour assurer un emploi sécuritaire du produit, y compris les détails concernant l'équipement nécessaire. Tous les risques possibles (incendie, réactivité, effets sur la santé) doivent être considérés lorsqu'on élabore des mesures de maniement sécuritaire. La FS pourrait, par exemple, recommander la mise à la terre et la mise à la masse des contenants lors du transvidage des liquides inflammables.
Les recommandations d'entreposage données dans cette section forment un bon point de départ pour décider oùet comment stocker les produits. à cet égard, consultez également les sections Lutte contre l'incendie et Stabilité et réactivité.
Une grande partie de l'information donnée dans cette section s'adresse aux professionnels de l'hygiène et de la sécurité ou aux responsables de l'aménagement des aires de stockage et de manutention.
8. Contrôle de l'exposition/protection individuelle
Cette section renferme l'information utilisée pour prévoir des mesures et pratiques assurant la sécurité du travail avec la substance en question. Les FS étant rédigées pour s'appliquer à tous les usages auxquels le produit peut raisonnablement servir, il se pourrait que certains renseignements ne s'appliquent pas strictement à votre situation de travail. Un professionnel de l'hygiène et de la sécurité pourra vous aider à interpréter cette information et à évaluer sa pertinence dans votre cas.
Mesures d'ingénierie
Les mesures d'ingénierie réduisent le danger éventuel en isolant la source du danger ou en l'éliminant du milieu de travail. Elles peuvent réduire le danger à la source (ventilation par aspiration), l'éliminer de l'aire générale de travail (ventilation générale) ou mettre un barrage permanent entre le travailleur et la source du danger (isolement, enceinte). Les mesures d'ingénierie sont importantes car elles sont intégrées au procédé de travail pour réduire le risque automatiquement.
La substitution d'une substance ou d'un procédé industriel moins dangereux est toujours la meilleure façon de réduire le risque et devrait être considérée en premier lieu. Viennent ensuite les mesures d'ingénierie, qui sont préférables aux autres mesures de réduction, notamment aux équipements de protection individuelle.
Il faut veiller à ce que les dispositifs d'ingénierie adoptés dans votre cas soient convenablement vérifiés et entretenus et à ce qu'ils soient en marche lorsque vous travaillez avec la substance visée. Si un changement est apporté au procédé de travail ou à la substance utilisée, il pourrait être nécessaire de modifier les mesures d'ingénierie en conséquence.
Équipements de protection individuelle
Renseignements généraux sur les équipements de protection individuelle qui sont parfois nécessaires et la façon de choisir ceux-ci.
Vêtements de protection
Les vêtements de protection comprennent des articles comme les gants, les tabliers, les combinaisons et les bottes. La FS doit indiquer les genres de caoutchouc ou autres matières fournissant la meilleure protection contre le produit que vous utilisez, car aucune substance ne résiste à tous les produits chimiques. Il faut également considérer les températures auxquelles les vêtements de protection seront exposés et leur capacité de résister aux coupures et déchirures. Certaines FS conseillent simplement d'utiliser des substances résistantes ou imperméables. Il faut alors que vous découvriez quelles sont les meilleures substances dans votre cas. Cette information pourra vous être fournie par les fabricants ou distributeurs des produits chimiques ou des vêtements de protection. Il est également important de veiller à ce que les vêtements de protection soient entretenus convenablement et remplacés au besoin.
Protection des yeux
Selon le travail que vous faites et le genre de produit que vous utilisez, vous pourriez avoir besoin de divers niveaux de protection des yeux, par exemple des lunettes de sécurité, des lunettes à coques protégeant contre les produits chimiques, des écrans faciaux ou une combinaison de ces articles.
Protection des voies respiratoires
Parmi les nombreux genres d'appareils respiratoires qui existent, certains peuvent être très efficaces contre un genre particulier de substance chimique mais n'avoir à peu près aucun effet contre les autres. Le choix de l'appareil le plus approprié peut être assez compliqué. Il faut ordinairement qu'une personne qualifiée fasse une évaluation détaillée du lieu de travail, y compris de tous les produits chimiques utilisés et de leur concentration dans l'air sous diverses formes. C'est pourquoi des lignes directrices complètes ne peuvent pas ordinairement être données sur la FS.
Si des appareils respiratoires sont nécessaires sur les lieux de travail, il faut instituer un programme de protection complet, y compris le choix, l'ajustement et l'entretien des appareils, ainsi que la formation sur leur emploi. Les normes pertinentes doivent être consultées en matière de réglementation et de consensus.
9. Propriétés physiques et chimiques
Vous devriez vérifier si la description donnée (état physique et aspect) correspond à la substance que vous avez en mains. Dans le cas contraire, vous n'avez peut-être pas la bonne FS. Il se pourrait par ailleurs que la substance ait vieilli ou qu'elle se soit décomposée pendant le transport ou l'entreposage. Quoi qu'il en soit, l'information donnée sur la FS pourrait être inapplicable et vous devriez obtenir des conseils.
Le reste de l'information donnée dans cette section sert à déterminer les conditions dans lesquelles la substance peut être dangereuse. Les spécialistes techniques utilisent cette information pour formuler des méthodes de travail spécifiques en matière de contrôle de l'exposition, stockage, manutention, nettoyage des déversements, etc.
10. Stabilité et réactivité
Cette section de la FS décrit les conditions dans lesquelles la substance est instable ou peut réagir dangereusement. Les substances instables peuvent se décomposer, entraînant un incendie ou une explosion, ou encore former d'autres substances chimiques dont les propriétés dangereuses sont différentes. La chaleur, l'exposition au soleil et le vieillissement sont parmi les facteurs qui peuvent entraîner la décomposition d'une substance chimique instable.
Certaines substances chimiques sont dangereuses parce qu'elles peuvent se polymériser, c'est-à-dire subir des réactions consécutives susceptibles de produire beaucoup de chaleur, de faire éclater un contenant ou de provoquer une explosion.
Les produits susceptibles de décomposition ou de polymérisation renferment souvent des additifs appelés stabilisants ou inhibiteurs qui réduisent ou éliminent la possibilité de réaction dangereuse.
Les substances incompatibles sont celles qui peuvent produire une réaction violente ou explosive lorsqu'elles sont mélangées ou qu'elles entrent en contact les unes avec les autres. Ces substances doivent être stockées séparément et ne pas être mélangées sans précautions spécifiques.
Il faut donc tenir compte des renseignements que renferme cette section pour entreposer et manipuler les produits avec sécurité et pour éviter de mélanger des substances incompatibles.
11. Information toxicologique
Cette section de la FS renferme de l'information sur la toxicité du produit entier ou de ses ingrédients. Les détails techniques sont parfois difficiles à interpréter. Si vous n'êtes pas certain que l'information s'applique à votre cas, vous devriez consulter un professionnel de la santé. Il est important de se rappeler que les effets observés chez les animaux exposés à la substance en question ne seront pas nécessairement les mêmes chez les humains.
Propriétés irritantes du produit
Certains produits peuvent causer de l'irritation (rougeur, enflure et douleur réversibles) s'ils entrent en contact direct avec la peau, les yeux ou les voies respiratoires (nez, bronches, poumons). Toute information disponible sur les propriétés irritantes du produit (p. ex., résultats d'expériences sur des animaux de laboratoire) apparaîtra dans cette section.
Sensibilisation au produit
On parle de sensibilisation lorsque des réactions allergiques à un produit chimique se manifestent progressivement. Un sensibilisateur ne cause parfois qu'une légère réaction au début, mais cette réaction se fait de plus en plus grave lors des expositions suivantes et elle peut finir par être très grave, même si l'exposition est faible ou de courte durée.
La sensibilisation peut affecter la peau ou les voies respiratoires. Les symptômes de sensibilisation de la peau sont souvent l'enflure, la rougeur, la démangeaison, la douleur et les ampoules. La sensibilisation des voies respiratoires peut entraîner des symptômes semblables à ceux d'une crise d'asthme grave. Ces symptômes comprennent le râlement, la difficulté à respirer, l'oppression pulmonaire, la toux et l'essoufflement.
Cancérogénicité
Les substances sont identifiées comme cancérogènes si elles sont reconnues comme telles par l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) ou le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC). Ces organismes publient des listes de substances reconnues cancérogènes chez les humains et de certaines substances ayant causé le cancer chez des animaux de laboratoire. Certaines substances peuvent être listées comme cancérogènes présumés ou possibles si la preuve est limitée ou inconcluante.
Toxicité pour la reproduction
Aux termes du SIMDUT, la toxicité pour la reproduction désigne des effets que certaines substances peuvent produire sur le procédé reproductif chez la femme ou chez l'homme adulte. Il pourrait notamment être question d'effets sur la fertilité ou sur le cycle menstruel.
Tératogénicité et embryotoxicité
Une substance est dite tératogène lorsqu'elle peut causer des anomalies congénitales; elle est dite embryotoxique lorsqu'elle peut produire un effet toxique sur l'embryon. Dans les deux cas, il s'agit d'effets nocifs pour l'embryon ou le foetus pendant la grossesse.
La plupart des substances chimiques peuvent causer des effets tératogènes ou embryotoxiques si le niveau d'exposition est extrêmement élevé. En pareil cas, la personne exposée éprouverait d'autres effets et symptômes résultant de l'exposition. Les substances qui causent des effets tératogènes/embryotoxiques en l'absence d'autres effets nocifs appréciables sont considérées comme véritablement tératogéniques ou embryotoxiques. Les femmes enceintes doivent prendre des précautions particulières pour réduire autant que possible l'exposition à ces genres de substances.
Mutagénicité
Un mutagène est une substance qui peut produire des changements (mutations) dans l'ADN des cellules du corps. L'ADN est porteur des caractéristiques transmises aux enfants par leurs parents et détermine également la façon dont les cellules du corps se divisent et se reproduisent. Le terme mutagénicité désigne la capacité que possède une substance de causer des mutations.
Un certain nombre de tests de laboratoire servent à déceler la possibilité d'effets mutagènes pouvant également être reliés au risque de cancérogénèse ou d'atteinte à la reproduction. à eux seuls, les résultats des tests de mutagénicité ne permettent pas toujours de prédire le risque chez les humains, car le corps humain peut éliminer les mutagènes et réparer les mutations. La mutagénicité est mentionnée sur les FS parce qu'elle peut être un signe précurseur de dangers éventuels.
Noms des produits ayant des effets synergiques toxiques
On entend par synergie que l'exposition à plus d'une substance chimique sur une période donnée produit des effets plus graves sur la santé que la somme des effets produits séparément par toutes les substances en cause. C'est comme si l'on disait que 1 plus 1 font 3. En présence de substances synergiques, il faut réévaluer les dangers éventuels pour tenir compte des propriétés synergiques de ces substances. Il est important de savoir si certaines combinaisons de substances chimiques produisent des effets plus graves sur la santé que ne l'auraient fait les diverses substances séparément.
Si le produit que vous utilisez renferme des sensibilisants de la peau ou des voies respiratoires, ou encore des substances cancérogènes ou toxiques pour la reproduction, il est particulièrement important d'observer les précautions d'usage pour réduire l'exposition autant que possible.
12. Information écologique
Aucune information écologique n'est spécifiquement exigée aux termes du SIMDUT. Lorsque ce genre d'information est donné, il se trouve dans cette section et il sert à évaluer les effets éventuels de la substance si elle est libérée dans l'environnement (p. ex., toxicité pour les poissons, les oiseaux, les plantes ou les microorganismes). Cette information s'adresse surtout aux professionnels de l'environnement et à d'autres membres du personnel chargés d'évaluer l'emploi du produit, l'élimination des déchets et le contrôle des déversements.
13. Élimination du produit
Cette section de la FS s'adresse surtout aux professionnels de l'environnement. Des renseignements généraux sur l'élimination des déchets sont normalement donnés. La FS ne précise pas ordinairement toutes les étapes et précautions nécessaires pour éliminer convenablement les déchets dangereux, ni les règlements fédéraux, provinciaux ou régionaux qui doivent être respectés. Il faut communiquer avec les autorités en cause pour obtenir ces renseignements.
14. Information sur le transport
Cette section de la FS s'adresse aux responsables de l'expédition du produit. Si des précautions particulières s'imposent dans ce domaine, elles sont spécifiées dans cette section. Le numéro d'identification du produit (NIP/PIN) utilisé aux fins du Transport des marchandises dangereuses (TMD/TDG) est donné si le produit répond aux critères du TMD. Il arrive parfois que le fournisseur donne aussi la classification TMD affectée au produit.
15. Information sur la réglementation
L'information que renferme cette section s'adresse principalement aux personnes chargées de l'observation des règlements. Des références utiles sont parfois faites aux lois et règlements pertinents sur la santé, la sécurité et l'environnement, ainsi qu'au statut réglementaire du produit. La classification SIMDUT applicable au produit est parfois donnée.
16. Renseignements divers
Cette section est réservée aux renseignements supplémentaires que l'auteur de la fiche signalétique considère importants en ce qui touche l'emploi sécuritaire du produit. Les sources consultées dans la rédaction de la fiche sont parfois listées.
