SIMDUT - Classes et catégories de dangers

Le SIMDUT vise deux principaux groupes de dangers : les dangers physiques et les dangers pour la santé. Chaque groupe de dangers englobe des classes de dangers qui regroupent des produits caractérisés par des propriétés dangereuses particulières :

• Groupe des dangers physiques : produit classé en fonction de ses propriétés chimiques ou physiques, telles que l’inflammabilité, la réactivité ou la corrosivité pour les métaux.
• Groupe des dangers pour la santé : produit classé en fonction de son aptitude à entraîner un effet sur la santé tel qu’une irritation oculaire, une sensibilisation respiratoire (peut causer des symptômes d’allergies ou d’asthme ou des difficultés respiratoires s’il est inhalé), ou une cancérogénicité (peut provoquer le cancer).

Le SGH établit également un groupe de dangers pour l’environnement. Ce groupe et les classes qu’il englobe n’ont pas été adoptés dans le SIMDUT. Cependant, les différentes classes liées à l’environnement peuvent figurer sur les étiquettes et les fiches de données de sécurité (FDS). Le SIMDUT permet de fournir des renseignements concernant les dangers pour l’environnement.

Les classes de dangers représentent une façon de regrouper des produits qui possèdent des propriétés similaires. La plupart des classes de dangers sont les mêmes que celles du SGH et seront utilisées dans le monde entier par tous les pays qui ont adopté le SGH. Certaines classes de dangers sont uniques au SIMDUT.

Liste des classes de dangers

Classes de danger physique

• Gaz inflammables (y compris les gaz pyrophoriques et les gaz chimiquement instables)
• Aérosols
• Gaz comburants
• Gaz sous pression
• Liquides inflammables
• Matières solides inflammables
• Matières autoréactives
• Liquides pyrophoriques
• Matières solides pyrophoriques
• Matières auto-échauffantes
• Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
• Liquides comburants
• Matières solides comburantes
• Peroxydes organiques
• Matières corrosives pour les métaux
• Poussières combustibles
• Asphyxiants simples
• Dangers physiques non classifiés ailleurs
• Produits chimiques sous pression

Classes de danger pour la santé

• Toxicité aiguë
• Corrosion cutanée/ irritation cutanée
• Lésions oculaires graves/ irritation oculaire
• Sensibilisation respiratoire ou cutanée
• Mutagénicité pour les cellules germinales
• Cancérogénicité
• Toxicité pour la reproduction
• Toxicité pour certains organes cibles – Exposition unique
• Toxicité pour certains organes cibles – Expositions répétées
• Danger par aspiration
• Matières infectieuses présentant un danger biologique
• Dangers pour la santé non classifiés ailleurs

Remarque : Le SGH définit aussi une classe Matières et objets explosibles et un groupe Danger pour l’environnement (facultatif). La réglementation actuelle sur le SIMDUT n’englobe aucune classe de danger concernant les matières explosibles. Les explosifs sont assujettis à d’autres lois au Canada.

Chaque classe de danger contient au moins une catégorie. Les catégories de dangers sont désignées par un numéro (p. ex. 1, 2, etc.). Les catégories sont parfois appelées « types ». Les types sont désignés par une lettre alphabétique (p. ex. A, B, etc.). Dans certains cas, des sous-catégories peuvent également être spécifiées. Les sous-catégories sont désignées par un chiffre suivi d’une lettre (p. ex. 1A et 1B).

Certaines classes de dangers comportent une seule catégorie (p. ex. matières corrosives pour les métaux), d’autres en contiennent deux (p. ex. cancérogénicité [cancer]) et enfin d’autres classes prévoient trois catégories (p. ex. les liquides comburants). Un nombre limité de classes de dangers comprennent cinq catégories ou même plus (p. ex. les peroxydes organiques).

La catégorie vous indique le degré de danger que présente le produit, c’est-à-dire la gravité du danger qu’il pose.

• La catégorie 1 correspond toujours au degré de danger le plus sévère (c’est-à-dire le plus dangereux au sein de sa classe). Si la catégorie 1 est subdivisée, la catégorie 1A au sein de la même classe de danger correspond à un plus grand danger que le produit de la catégorie 1B.
• La catégorie 2 au sein de la même classe de danger représente un produit plus dangereux que ceux de la catégorie 3, et ainsi de suite.

Cette règle comporte quelques exceptions. Par exemple, dans le cas de la classe de danger Gaz sous pression, les catégories de dangers sont « gaz comprimé », « gaz liquéfié », « gaz liquide réfrigéré » et « gaz dissous ». Ces classes sont établies en fonction de l’état physique du gaz au moment de son emballage et ne décrivent pas le degré de gravité du danger.

De plus, la classe de danger Toxicité pour la reproduction comporte une catégorie distincte appelée « Effets sur ou via l’allaitement ». La catégorie « Effets sur ou via l’allaitement » n’a pas été désignée par un numéro. La toxicité pour la reproduction englobe également les catégories 1 et 2 qui traitent des effets sur la fertilité ou l’enfant à naître. Les effets sur ou via l’allaitement sont considérés comme un danger différent, mais connexe au sein de la classe Toxicité pour la reproduction.

Les fournisseurs doivent évaluer les produits qui sont assujettis à la Loi sur les produits dangereux en fonction de critères spécifiques prévus par le Règlement sur les produits dangereux. Si le produit répond à l’un ou l’autre des critères établis pour une classification dans une classe de danger, il est considéré comme un produit dangereux. Tous les produits dangereux doivent être étiquetés conformément à la réglementation et doivent être accompagnés d’une fiche de données de sécurité (FDS) correspondante. La classe et la catégorie de danger seront spécifiées à la section 2 (Identification des dangers) de la FDS. Chaque classe ou catégorie de danger doit être identifiée par des pictogrammes spécifiques et autres éléments d’étiquetage afin de définir le danger qui est présent ainsi que les mesures de précaution à prendre. Il faut se servir des renseignements figurant sur l’étiquette et sur la FDS pour être bien informés et pour savoir comment utiliser, manipuler, entreposer et éliminer les produits dangereux en toute sécurité.