Fiches d’information Réponses SST

Des fiches d’information faciles à comprendre, présentées sous forme de questions et de réponses, couvrent une vaste gamme de sujets liés à la santé et à la sécurité au travail, des dangers aux maladies, en passant par l’ergonomie et la promotion de milieux de travail sains. PLUS SUR >

Recherche toutes les fiches d’information:

Vous pouvez taper un mot, une expression ou poser une question

SIMDUT 2015 – Pictogrammes

Information importante

Le Canada a fait concorder le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) avec le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH).

Ce document expose les exigences du SIMDUT suite à son harmonisation avec le SGH. Les renseignements présentés dans ce document sont fondés sur la réglementation fédérale, soit la Loi sur les produits dangereux modifiée et le nouveau Règlement sur les produits dangereux (RPD).

Santé Canada est l'organisme gouvernemental chargé d'apporter les changements nécessaires à l'ensemble des lois fédérales concernant le SIMDUT. Il importe de savoir que la réglementation concernant la santé et la sécurité au travail associée au SIMDUT en ce qui concerne les lieux de travail relevant des sphères de compétence fédérale, provinciales et territoriales devra aussi être mise à jour.

Bien que les mises à jour des lois fédérales comportent déjà beaucoup d'information, les mises à jour des textes réglementaires adoptés par chaque sphère de compétence provinciale ou territoriale peuvent avoir un effet sur l'information contenue dans le présent document.

La réglementation du SIMDUT 2015 est actuellement en vigueur. Par « en vigueur », on entend que les fournisseurs peuvent commencer à appliquer les nouvelles exigences relatives aux étiquettes et aux fiches de données de sécurité (FDS) des produits dangereux vendus, distribués ou importés au Canada. Il y aura toutefois une période de transition comportant diverses étapes. Au début de la période de transition, le fournisseur doit se conformer entièrement à l'ancien Règlement sur les produits contrôlés (SIMDUT 1988) ou au Règlement sur les produits dangereux (SIMDUT 2015) pour un produit contrôlé ou dangereux en particulier. La classification, l'étiquette et la FDS doivent être entièrement conformes au règlement particulier choisi par le fournisseur, et ne doivent pas représenter une combinaison des deux.

Veuillez consulter les documents Réponses SST qui suivent pour obtenir plus de renseignements :

Qu'est-ce qu'un pictogramme?

Les pictogrammes sont des images graphiques signalant immédiatement à l'utilisateur d'un produit dangereux quel est le type de danger présent. Par exemple, vous apprenez au premier coup d'œil que le produit est inflammable ou qu'il peut constituer un danger pour la santé.

La plupart des pictogrammes se composent d'une bordure rouge distinctive « debout sur une de ses pointes ». À l'intérieur de la bordure, on voit un symbole qui représente le danger éventuel (p. ex. incendie, danger pour la santé, corrosion, etc.). Le symbole encadré par cette bordure forme ce que l'on appelle un pictogramme. Les pictogrammes sont attribués à des classes ou à des catégories spécifiques de dangers.

Le tableau ci-après illustre des pictogrammes de danger. Le texte en gras constitue le nom du pictogramme; les mots figurant entre parenthèses décrivent le danger présent.

Noms des pictogrammes

 


Quels sont les pictogrammes utilisés avec les classes et les catégories de danger du SIMDUT 2015?

Les pictogrammes qui suivent seront associés avec ces classes et ces catégories de dangers :

Flamme

Le pictogramme Flamme est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Gaz inflammables (catégorie 1)
  • Aérosols inflammables (catégories 1 et 2)
  • Liquides inflammables (catégories 1, 2 et 3)
  • Matières solides inflammables (catégories 1 et 2)
  • Liquides pyrophoriques (catégorie 1)
  • Matières solides pyrophoriques (catégorie 1)
  • Gaz pyrophoriques (catégorie 1)
  • Matières auto-échauffantes (catégories 1 et 2)
  • Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables (catégories 1, 2 et 3)
  • Matières autoréactives (types B*, C, D, E et F)
  • Peroxydes organiques (types B*, C, D, E et F)

 

Flamme sur un cercle

Le pictogramme Flamme sur un cercle est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Gaz comburants (catégorie 1)
  • Liquids comburants (catégories 1, 2 et 3)
  • Matières solides comburantes (catégories 1, 2 et 3)

 

Bouteille à gaz

Le pictogramme Bouteille à gaz est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Gaz sous pression (gaz comprimés, gaz liquéfiés, gaz liquéfiés réfrigérés, et gaz dissous)

 

Corrosion

Le pictogramme Corrosion est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Matières corrosives pour les métaux (catégorie 1)
  • Corrosion/irritation cutanée – Corrosion cutanée (catégories 1, 1A, 1B et 1C)
  • Lésion oculaire grave/irritation oculaire – Lésion oculaire grave (catégorie 1) 

 

Bombe explosant

Le pictogramme Bombe explosant est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Matières autoréactives (types A et B*)
  • Peroxydes organiques (types A et B*)

 

Tête de mort sur deux tibias

Le pictogramme Tête de mort sur deux tibias est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Toxicité aiguë-
    • Orale (catégories 1, 2 et 3)
    • Cutanée (catégories 1, 2 et 3)
    • Inhalation (catégories 1, 2 et 3)

 

Danger pour la santé

Le pictogramme Danger pour la santé est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Sensibilisation respiratoire ou cutanée – Sensibilisant respiratoire (catégories 1, 1A et 1B)
  • Mutagénicité pour les cellules germinales (catégories 1, 1A, 1B et 2)
  • Cancérogénicité (catégories 1, 1A, 1B, et 2)
  • Toxicité pour la reproduction (catégories 1, 1A, 1B et 2)
  • Toxicité pour certains organes cibles – Exposition unique (catégories 1 et 2)
  • Toxicité pour certains organes cibles – Expositions répétées (catégories 1 et 2)
  • Danger par aspiration (catégorie 1)

 

Point d'exclamation

Le pictogramme Point d'exclamation est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Toxicité aiguë – Orale, cutanée, par inhalation (catégorie 4)
  • Irritation/corrosion cutanée – Irritation cutanée (catégorie 2) 
  • Lésion oculaire grave/irritation oculaire – Irritation oculaire (catégories 2 et 2A) 
  • Sensibilisation respiratoire ou cutanée (catégories 1, 1A et 1B)
  • Toxicité pour certains organes cibles – Exposition unique (catégorie 3)

 

Matières infectieuses présentant un danger biologique

Le pictogramme Matières infectieuses présentant un danger biologique est utilisé pour les classes et les catégories suivantes :

  • Matières infectieuses présentant un danger biologique (catégorie 1)

 

* Les pictogrammes Flamme et Bombe explosant sont utilisés pour les matières autoréactives (type B) et les peroxydes organiques (type B).

REMARQUE : Les Dangers physiques non classifiés ailleurs et les Dangers pour la santé non classifiés ailleurs doivent être identifiés par un pictogramme SGH approprié au danger décelé.


Est-ce qu'il faut utiliser un pictogramme pour toutes les classes et toutes les catégories de danger?

Non. Certains produits dangereux répondent aux critères établis pour la classification dans une classe ou une catégorie de danger, mais la classe ou la catégorie en question n'exige pas l'emploi d'un pictogramme. L'étiquette du produit et la section 2 (Identification du ou des dangers) de la FDS doivent toujours contenir la mention d'avertissement, la ou les mentions de danger et les autres éléments d'étiquetage.

Voici les classes et les catégories du SIMDUT 2015 qui n'exigent pas l'emploi d'un pictogramme :

  • Gaz inflammables (catégorie 2)
  • Liquides inflammables (catégorie 4)
  • Matières autoréactives (type G)
  • Peroxydes organiques (type G)
  • Poussières combustibles (catégorie 1)
  • Asphyxiants simples (catégorie 1)
  • Lésion oculaire grave/irritation oculaire – Irritation oculaire (catégorie 2B)
  • Toxicité pour la reproduction – Effets sur ou via l'allaitement

Où peut-on trouver les pictogrammes?

Les pictogrammes figureront sur les étiquettes du fournisseur des produits dangereux que vous utilisez au travail. Ils apparaîtront également dans les FDS (sous la forme d'un symbole ou de mots décrivant un symbole).

Notre affiche des pictogrammes du SIMDUT 2015 et notre trousse de pictogrammes du SIMDUT 2015 pourraient également vous intéresser.

Dernière mise à jour du document le 7 mars 2016

Avertissement

Bien que le CCHST s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et l’exhaustivité de l’information, il ne peut garantir, déclarer ou promettre que les renseignements fournis sont valables, exacts ou à jour. Le CCHST ne saurait être tenu responsable d’une perte ou d’une revendication quelconque pouvant découler directement ou indirectement de l’utilisation de cette information.