Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail - Rapport sur les frais pour l’exercice 2023-2024

Renseignements supplémentaires sur les frais

Apprentissage en ligne
Frais
Application du Règlement sur les frais de faible importance
Montant des frais en 2023 2024 ($)
Recettes totales découlant des frais en 2023–24 ($)
Remises totales accordées pour les frais en 2023–24 ($)
Date de rajustement des frais en 2025 2026
Montant des frais en 2025 2026 ($)
Cours de santé et de sécurité au travail (15 $)
  • Le SIMDUT 2015 et les locaux à bureaux
  • Le SIMDUT 2015 pour les gestionnaires et les superviseurs
  • Le SIMDUT 2015 pour les travailleurs
  • WHMIS 2015 for Managers and Supervisors
  • WHMIS 2015 for Office Environments
  • WHMIS 2015 for Workers
  • WHMIS 2015: Understanding Safety Data Sheets
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 15 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
68 085
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 15 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (19,95 $)
  • Fatigue Management at Sea
  • Gestion de la fatigue en mers
  • Harassment and Violence Prevention for Employees
  • Office Health, Safety and WHMIS
  • Opioïdes : Ce que les employeurs doivent savoir
  • Opioïdes : Ce que les travailleurs doivent savoir
  • Opioids: What Employers Need to Know
  • Opioids: What Workers Need to Know
  • Prévention du harcèlement et de la violence pour les employés
  • Psychological Health and Safety for Workers
  • Santé et sécurité psychologiques pour les travailleurs
  • Santé et sécurité au bureau et SIMDUT
  • SIMDUT pour les gestionnaires et les superviseurs
  • SIMDUT pour les travailleurs
  • WHMIS for Managers and Supervisors
  • WHMIS for Workers
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 19,95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
769 751
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 19,95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (29 $)
  • La sécurité des échelles
  • Ladder Safety
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 29 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
36 431
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 29 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (34,95 $)
  • Harassment and Violence Prevention for Managers and Committees/Representatives
  • Prévention du harcèlement et de la violence pour les gestionnaires et les comités/représentants
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 34,95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
23 696
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 34,95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (39 $)
  • Accessibility for Ontarians with Disabilities Act (AODA)
  • Loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario (LAPHO)
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 39 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
15 873
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 39 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (44,95 $)
  • Harassment and Violence Prevention for Designated Recipients and Employers
  • Prévention du harcèlement et de la violence pour les destinataires désignés et les employeurs
  • Psychological Health and Safety for Employers
  • Santé et sécurité psychologiques pour les employeurs
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 44.95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
18 564
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 44.95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (49 $)
  • Accident Investigation
  • Asbestos Awareness
  • Asbestos in the Workplace
  • Biological-Chemical Hazard Awareness
  • Bullying in the Workplace
  • Comités et représentants fédéraux en matière de santé et de sécurité au travail
  • Comment traiter avec des clients difficiles ou hostile
  • Compressed Gases
  • Dealing with Difficult or Hostile Customers
  • Domestic Violence in the Workplace
  • Electrical Hazards
  • Emergency Preparedness for Workers
  • Enquêtes sur les incidents
  • Facultés affaiblies : Ce que les travailleurs doivent savoir
  • Federal Health and Safety Committees and Representatives
  • Fire Safety: The Basics
  • Health and Safety Committees
  • Health and Safety for Small Business
  • Impairment and Cannabis in The Workplace
  • Impairment: What Workers Need to Know
  • Incident Investigation
  • Indoor Air Quality: An Introduction
  • L’affaiblissement des facultés et le cannabis au travail
  • La conduite sécuritaire : faire marche arrière
  • La manutention manuelle des matériaux
  • La prévention des chutes par glissage et par trébuchement
  • La qualité de l'air intérieur : notions élémentaires
  • La santé et la sécurité au bureau
  • La santé et la sécurité dans une petite entreprise
  • La sécurité des voyageurs et les entreprises canadiennes
  • La sécurité-incendie : les rudiments
  • La violence en milieu de travail : reconnaître les risques et prendre les mesures appropriées
  • La violence familiale en milieu de travail
  • L'amiante dans le milieu de travail
  • Le bruit en milieu de travail
  • Le cadenassage
  • Le stress en milieu de travail
  • Le transport des marchandises dangereuses (TMD) : Un survol
  • Le travail hauteur : une introduction
  • L'équipement de protection individuelle: les rudiments
  • L'ergonomie au bureau
  • Les comités de santé et de sécurité
  • Les gaz comprimés
  • Les inspections des lieux de travail
  • Les préparatifs d'urgence pour les travailleurs
  • Les risques électriques
  • L'intimidation en milieu de travail
  • Lockout
  • L'orientation des nouveaux travailleurs en matière de santé et sécurité
  • Manual Materials Handling
  • Noise in the Workplace
  • Office Ergonomics
  • Office Health and Safety
  • Orientation des nouveaux travailleurs agricoles en matière de santé et sécurité
  • Orientation On Health and` Safety for New Agricultural Workers
  • Orientation On Health and Safety for New Workers
  • Personal Protective Equipment: The Basics
  • Preventing Falls from Slips and Trips
  • Safe Driving: Backing Up
  • Sensibilisation à l'amiante
  • Stress in the Workplace
  • Transportation of Dangerous Goods (TDG): An Overview
  • Travel Safety for Canadian Businesses
  • Violence in the Workplace: Recognize the Risk and Take Action
  • Working at Heights: An Introduction
  • Workplace Inspections
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 49 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
595 502
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 49 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (50 $)
  • Cours sur la sécurité des jeunes travailleurs
  • Young Worker Safety Certificate Course
  • Cours sur la sécurité des jeunes travailleurs - Inuktitut
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 50 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
100
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 50 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (60 $)
  • Transportation Of Dangerous Goods (TDG) – Healthcare Providers
  • Transport des marchandises dangereuses (TMD) – Fournisseurs de soins de santé
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service
Frais de base : 60 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
60
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 60 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (64 $)
  • Canada Labour Code, Part II: An Overview
  • Confined Space Programs
  • Confined Spaces: The Basics
  • Contractor Health and Safety
  • Developing an Occupational Health and Safety Program
  • Due Diligence in Occupational Health and Safety
  • Emergency Response Planning
  • Enquêtes fédérales sur les situations comportant des risques
  • Federal Hazard Prevention Program
  • Federal Hazardous Occurrence Investigations
  • Health and Safety for Office Managers
  • Health and Safety for Senior Executives: Legislation and Liability
  • La diligence raisonnable en sante et sécurité au travail
  • La planification des interventions d'urgence
  • La planification en prévision d'une pandémie
  • La santé et la sécurité au bureau pour les gestionnaires
  • La santé et la sécurité au travail pour les cadres supérieurs : réglementation et responsabilités
  • La sante et la sécurité des entrepreneurs
  • La violence en milieu de travail : établir un programme de prévention
  • Le Code canadien du travail, Partie II : un aperçu
  • Le programme de prévention des risques fédéral
  • Le retour au travail: les rudiments
  • Les espaces clos : les rudiments
  • Les systèmes de gestion de la santé et sécurité au travail
  • Les troubles musculo-squelettiques : prévention
  • L'établissement d'un programme de santé et de sécurité au travail
  • Musculoskeletal Disorders (MSDs): Prevention
  • Occupational Health and Safety Management Systems
  • Pandemic Planning
  • Programmes relatifs aux espaces clos
  • Return to Work: The Basics
  • Violence in the Workplace: Establish a Prevention Program
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service
Frais de base : 64 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
257 859
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 64 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (109,95 $)
  • Dangers et risques : identification, évaluation, maîtrise et examen
  • Hazard and Risk: Identify, Assess, Control and Evaluate
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 109,95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
23 584
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 109,95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (169 $)
  • Core Competencies for First Line Supervisors - Yukon Mining
  • Health and Safety for Managers and Supervisors
  • La santé et la sécurité pour les gestionnaires et superviseurs
  • Le transport des marchandises dangereuses
  • Transportation Of Dangerous Goods
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 169 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
275 217
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 169 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Cours de santé et de sécurité au travail (249,95 $)
  • Health and Safety for Managers and Supervisors
  • La santé et la sécurité pour les gestionnaires et les superviseurs
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 249,95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
3 999
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 249,95 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 999 inscriptions) : 30 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 1000 à 9999 inscriptions) : 50 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 2000 inscriptions) : 75 % de rabais sur les frais de base
Publications
Frais
Application du Règlement sur les frais de faible importance
Montant des frais en 2023 2024 ($)
Recettes totales découlant des frais en 2023–24 ($)
Remises totales accordées pour les frais en 2023–24 ($)
Date de rajustement des frais en 2025 2026
Montant des frais en 2025 2026 ($)
Guides (15 $)
  • Comment influencer les attitudes envers les maladies et les accidents au travail
  • Influencing Attitudes Toward Workplace Illness and Injuries
  • La fiche de données de sécurité - guide sur les recommandations en matière de premiers soins
  • The Safety Data Sheet - Guide To First Aid Recommendations
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 15 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
267
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 15 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
Guides de poche (20 $)
  • Cold Weather Workers Safety Guide
  • Comprehensive Workplace Health Program Guide
  • Emergency Response Planning Guide
  • Food Service Workers Guide
  • Groundskeepers Safety Guide
  • Guide de la santé et la sécurité au bureau
  • Guide de planification des mesures d'urgence
  • Guide de référence des comités de santé et de sécurité
  • Guide du santé et mieux-être en milieu de travail
  • Guide l'ergonomie au bureau
  • Guide santé et sécurité sur le télétravail et le bureau à domicile
  • Guide santé sécurité de l'entretien des terrains
  • Guide santé sécurité des services alimentaires
  • Guide santé sécurité des travailleurs d'entrepôt
  • Guide santé sécurité des travailleurs scolaires
  • Guide santé sécurité du soudage
  • Guide santé sécurité du travail au froid
  • Guide santé sécurité du travail dans les environnements chauds
  • Guide santé sécurité pour les bibliothèques
  • Guide santé sécurité pour les professionnels des ressources humaines
  • Guide santé sécurité sur la qualité d'air des locaux
  • Health and Safety Committee Reference Guide
  • Health and Safety for Custodial Workers
  • Health and Safety Guide for Human Resources Professionals
  • Health and Safety Guide for Libraries
  • Indoor Air Quality Health and Safety Guide
  • Les moisissures dans le milieu de travail : un guide de base
  • Mesures antibruit dans l'industrie : Guide de base
  • Mould in the Workplace: A Basic Guide
  • Noise Control in Industry: A Basic Guide
  • Office Ergonomics Guide
  • Office Health and Safety Guide
  • Orientation des nouveaux travailleurs
  • Orientation For New Workers
  • Preventing Harassment and Violence in the Workplace
  • Prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail
  • Santé et sécurité du personnel d’entretien
  • School Workers Health and Safety Guide
  • Telework and Home Office Health and Safety Guide
  • Warehouse Workers Safety Guide
  • Welders Health and Safety Guide
  • Working in Hot Environments: Health and Safety Guide
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 20 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
23 037
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 20 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
Cahiers d’exercices (30 $)
  • Le SIMDUT 2015 : cahier du participant
  • WHMIS 2015 Participant Workbook
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 30 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
1 320
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 30 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
Guides (35 $)
  • Analyse simplifiée de la sécurité des tâches
  • Fondements de la santé et de la sécurité
  • Hazard Identification, Risk Assessment, Hazard Control, and Evaluation
  • Health and Safety Foundations
  • Identification des dangers, évaluation des risques, contrôle des dangers et évaluation
  • Job Safety Analysis Made Simple
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 35 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
3,276
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 35 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
Manuels (50 $)
  • La santé et la sécurité pour les gestionnaires et superviseurs
  • Health and Safety for Managers and Supervisors
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 50 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
0
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 50 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
Manuels (75 $)
  • Évaluations des risques : Fondements et applications pratiques
  • Guide de prévention des troubles musculo-squelettiques
  • Implementing a Chemical Safety Program
  • Implementing an Occupational Health and Safety Program
  • La mise en œuvre d'un programme de santé et de sécurité au travail
  • La mise en oeuvre d'un programme de sécurité chimique
  • Musculoskeletal Disorder Prevention Manual
  • Risk Assessments: Foundations and Practical Applications
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 75 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
12 225
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 75 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
Trousse à outils de l’instructeur (250 $)
  • Le SIMDUT 2015 : trousse à outils de l’instructeur
  • WHMIS 2015 Instructor's Toolkit
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 250 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
3 250
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 250 $ Rabais proportionnel au volume (de 100 à 499 exemplaires) : 15 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (de 500 à 999 exemplaires) : 20 % de rabais sur les frais de base Rabais proportionnel au volume (plus de 1000 exemplaires) : 25 % de rabais sur les frais de base
Bases de données et collections
Frais
Application du Règlement sur les frais de faible importance
Montant des frais en 2023 2024 ($)
Recettes totales découlant des frais en 2023–24 ($)
Remises totales accordées pour les frais en 2023–24 ($)
Date de rajustement des frais en 2025 2026
Montant des frais en 2025 2026 ($)
Base de données des FDS, unilingue
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 350 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 600 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 800 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1100 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 1800 $
59 120
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 350 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 600 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 800 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1100 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 1800 $
Base de données des FDS, bilingue
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 400 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 700 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 900 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1250 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 2000 $
13 200
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 400 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 700 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 900 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1250 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 2000 $
CHEMINFO
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 300 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 500 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 700 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 950 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 1550 $
6 150
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 300 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 500 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 700 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 950 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 1550 $
CHEMpendium
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 350 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 600 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 800 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1100 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 1800 $
31 750
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 350 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 600 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 800 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1100 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 1800 $
RTECS, unilingue
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 350 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 600 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 800 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1100 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité :1800 $ Licence multi-utilisateurs – abonnement intranet : 3000 $
69 750
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 350 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 600 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 800 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1100 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité :1800 $ Licence multi-utilisateurs – abonnement intranet : 3000 $
RTECS, trousse bilingue
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 400 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 700 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 900 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1250 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité :2000 $
2 600
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 400 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 700 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 900 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1250 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité :2000 $
Références SST
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 650 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 1100 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 1450 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 2000 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 3200 $
20 570
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 650 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 1100 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 1450 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 2000 $ Licence multi-utilisateurs – nombre d’utilisateurs illimité : 3200 $
Programme de soutien à l’éducation
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Jusqu’à 50 000 étudiants : 1195 $ De 50 000 à 100 000étudiants : 2395 $ Plus de 100 000 étudiants :3595 $
78 225
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Jusqu’à 50 000 étudiants : 1195 $ De 50 000 à 100 000étudiants : 2395 $ Plus de 100 000 étudiants :3595 $
Service législation
Frais
Application du Règlement sur les frais de faible importance
Montant des frais en 2023 2024 ($)
Recettes totales découlant des frais en 2023–24 ($)
Remises totales accordées pour les frais en 2023–24 ($)
Date de rajustement des frais en 2025 2026
Montant des frais en 2025 2026 ($)
Législation enviroSST canadienne, nationale
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 1575 $ Licence multi-utilisateurs –jusqu’à 5 utilisateurs : 2625 $ Licence multi-utilisateurs –jusqu’à 10 utilisateurs : 3575 $ Licence multi-utilisateurs –jusqu’à 20 utilisateurs : 4950 $ Licence multi-utilisateurs –jusqu’à 100 utilisateurs : 8100 $
14 825
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 1575 $ Licence multi-utilisateurs –jusqu’à 5 utilisateurs : 2625 $ Licence multi-utilisateurs –jusqu’à 10 utilisateurs : 3575 $ Licence multi-utilisateurs –jusqu’à 20 utilisateurs : 4950 $ Licence multi-utilisateurs –jusqu’à 100 utilisateurs : 8100 $
Législation enviroSST canadienne, nationale plus normes
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 2100 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 3575 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 4725 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 6625 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 100 utilisateurs : 10 700 $
171 260
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 2100 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 3575 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 4725 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 6625 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 100 utilisateurs : 10 700 $
Législation enviroSST canadienne, régionale
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 625 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 1050 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 1425 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1950 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 100 utilisateurs : 3150 $
5 000
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 625 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 1050 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 1425 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 1950 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 100 utilisateurs : 3150 $
Législation enviroSST canadienne, régionale plus normes
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base (utilisateur unique) : 950 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 1575 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 2100 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 2950 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 100 utilisateurs : 4850 $
206 275
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base (utilisateur unique) : 950 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 5 utilisateurs : 1575 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 10 utilisateurs : 2100 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 20 utilisateurs : 2950 $ Licence multi-utilisateurs – jusqu’à 100 utilisateurs : 4850 $
Normes ISO
  • ISO 3449:2005
  • ISO 5010:2019
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
119
238
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Les frais ont été éliminés.
Normes ISO
  • ISO 45003:2021
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
159
318
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Les frais ont été éliminés.
Normes ISO
  • ISO 3471:2008
  • ISO 9001:2015
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
186
372
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Les frais ont été éliminés.
Normes ISO
  • ISO 13855:2010
  • ISO 4413:2010
  • ISO 45001:2018
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
213
1 065
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Les frais ont été éliminés.
Forum CCHST
Frais
Application du Règlement sur les frais de faible importance
Montant des frais en 2023 2024 ($)
Recettes totales découlant des frais en 2023–24 ($)
Remises totales accordées pour les frais en 2023–24 ($)
Date de rajustement des frais en 2025 2026
Montant des frais en 2025 2026 ($)
Frais d’inscription au Forum 2023
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 875 $ Prix pour inscription hâtive : 775 $
134 463
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 875 $ Prix pour inscription hâtive : 775 $
Frais d’inscription au Forum 2023, étudiant
Non assujettis à l’article 17 de la Loi sur les frais de service.
Frais de base : 395 $
1 975
Ces frais ne faisaient pas l’objet de remises.
Sans objet.
Frais de base : 395 $