Entretien périodique - le jeudi 12 juillet à 17 h HAE
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Chaque année, le CCHST prépare une série de rapports et de documents qui précisent son but, ses plans, ses objectifs, etc., pour les années à venir ou encore qui résument ses réalisations de l'année précédente. Ces divers rapports sont décrits ci-dessous et sont accessibles par la barre des menus verticale.
Chaque année, le CCHST prépare un rapport annuel (du Conseil) qui précise ses buts et ses réalisations pour l'année. Ce rapport comprend également les états financiers vérifiés du CCHST.
Le Plan ministériel est le plan de dépenses du CCHST. Il fournit des détails sur les priorités du CCHST pour les trois prochaines années. Le Plan ministériel est déposé au Parlement chaque printemps par le président du Conseil du Trésor.
Ces rapports rendent compte des réalisations individuelles des ministères et organismes par rapport aux attentes prévues liées au rendement qui sont définies dans leur RPP respectif. Ces rapports sur le rendement, qui portent sur le plus récent exercice, sont déposés au Parlement par le présentés du Conseil du Trésor au nom des ministres qui président les ministères et les organismes stipulés aux annexes I, I.1 et II de la Loi sur la gestion des finances publiques.
Le Rapport sur les frais est préparé annuellement par l’ensemble des ministères fédéraux et des agences fédérales conformément à la Loi sur les frais de service.
La Stratégie ministérielle de développement durable décrit les décrit les objectifs, la vision et les plans du Ministère pour un développement durable qui correspond à son mandat. Elle décrit également la contribution du Ministère aux objectifs et aux cibles de la Stratégie fédérale de développement durable, ainsi que l'application des évaluations environnementales stratégiques.
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