La gestion graduée des risques

La gestion graduée des risques est une méthode d'évaluation utilisée pour gérer les risques en milieu de travail. Il s'agit d'un processus qui fait correspondre, par exemple, une mesure de contrôle (la ventilation, les mesures d'ingénierie, le confinement) à une plage ou à une « bande » de risques (p. ex. irritants pour la peau/les yeux, très toxiques, cancérogènes, etc.). La méthode de la gestion graduée des risques (« Control Banding ») regroupe aussi les produits chimiques selon leurs caractéristiques physiques ou chimiques similaires, la façon dont ils sont manipulés ou traités et l'exposition prévue. Cette méthode prévoit ensuite un ensemble de mesures de contrôle choisies pour aider à prévenir les préjudices aux employés.

De façon générale, les bandes représentent :

• des dangers ou des risques pour la santé (p. ex. irritants pour la peau/les yeux, cancérogènes, etc.),
• des potentiels d'exposition (p. ex. quantité utilisée ou caractéristiques des produits),
• des mesures de contrôle (p. ex. la ventilation, les mesures d'ingénierie, le confinement, etc.).

La gestion graduée des risques a été mise au point, à l'origine, par l'industrie pharmaceutique pour permettre l'utilisation sécuritaire de nouveaux produits chimiques pour lesquels il n'existait que peu ou pas de renseignements sur la toxicité. Ces nouveaux produits chimiques ont été classés en groupes ou « bandes » en fonction de la toxicité d'autres matières qui ont fait l'objet de recherches plus poussées et des pratiques de travail sécuritaires attendues, en tenant compte des évaluations de l'exposition. Chaque groupe était alors associé à une mesure de contrôle. Pour cette raison, la gestion graduée des risques est communément associée à l'exposition aux produits chimiques, mais des systèmes similaires sont disponibles pour d'autres dangers en milieu de travail.

L'objectif général de la gestion graduée des risques est de fournir aux différents milieux de travail une méthode de contrôle des risques « facile à comprendre » et « facile à utiliser ». La méthode de gestion graduée des risques est généralement destinée aux petites et moyennes entreprises pour compenser la rareté de l'expertise en santé et en sécurité au travail, en hygiène industrielle et en contrôle chimique.

La gestion graduée des risques est souvent utilisée pour déterminer les mesures de contrôle à mettre en place lorsque les limites d'exposition professionnelle sont inconnues. 

La gestion graduée des risques est fondée sur l'idée selon laquelle malgré les nombreux produits chimiques auxquels les travailleurs peuvent être exposés, il n'existe, dans les faits, qu'un nombre limité de mesures courantes de contrôle des risques pour protéger les travailleurs. Ces mesures sont regroupées par ordre de rigueur croissant (les mesures de contrôle plus « rigoureuses » étant celles qui offrent le plus de protection). Plus le risque de préjudices est élevé, plus les étapes nécessaires au contrôle des risques sont nombreuses.

Les produits sont d'abord classés en « groupes de risques ». Les facteurs utilisés pour déterminer l'appartenance à un groupe sont les suivants :

• Toxicité du produit (degré de toxicité de ce dernier)
• Facilité d'exposition (facilité avec laquelle le produit pénètre dans l'organisme du travailleur, par exemple, volatilité du produit ou finesses des particules [quelle quantité pénètrera dans l'air])
• Type de procédé de travail utilisé (p. ex. broyage par rapport au transvasement)
• Durée d'exposition (temps nécessaire pour exécuter la tâche)
• Quantité de produit utilisée dans l'exécution de la tâche (petites/grandes quantités)

Une fois le groupe de risques déterminé, une stratégie relative aux mesures de contrôle des risques est recommandée. Un produit présentant un risque d'exposition et un risque pour la santé plus élevés fera l'objet de mesures de contrôle plus rigoureuses qu'un produit présentant un risque faible pour la santé, qui n'est guère susceptible d'entrer en contact avec le travailleur ou de pénétrer dans l'organisme de ce dernier.

Adapté du document « Control Banding : Pharmaceutical Caterpillar to Mainstream IH Butterfly » par Ernest Sullivan, PhD, CIH, ROH, Cchem et Om Malik, PhD, CIH, ROH, Peng AIHA Diplomate Article

Remarque : Pour obtenir de plus amples renseignements sur la différence qui existe entre un danger et un risque, consultez la fiche d'information Réponses SST intitulée Danger et risque.

Oui. Au fil des années, plusieurs méthodes de gestion graduée des risques ont été mises au point. Parmi les exemples figurent la méthode du domaine pharmaceutique, une méthode d'établissement des priorités en matière de risques, et la méthode proposée aux petites entreprises dans le cadre du programme COSHH Essentials du Health and Safety Executive au Royaume-Uni. (COSHH; control of substances hazardous to health).

Parmi ces modèles, la méthode du programme COSHH Essentials est la plus accessible et elle est conçue précisément pour les petites et les moyennes entreprises.

Le site Web du Health and Safety Executive donne un aperçu du programme COSHH Essentials, ainsi que de l'outil électronique de COSHH même.

Pour utiliser cet outil, il faut d'abord avoir les renseignements suivants :

• Le type de tâche (p. ex. mélange de liquides, remplissage d'un sac, nettoyage, etc.).
• La fréquence de la tâche à accomplir.
• La durée de la tâche à accomplir.
• La quantité de produit à utiliser pendant la tâche.
• La classification du danger et les mentions de risque associées (un truc : dans la plupart des cas, vous trouverez ces renseignements sur la fiche de données de sécurité du produit [FDS]).
• La volatilité ou la production de poussières associée au produit chimique ou au produit (p. ex. la quantité de produit pouvant pénétrer dans l'air). Ces renseignements peuvent être demandés, par exemple, tout comme le point d'ébullition ou la pression de vapeur. (Encore une fois, ces données se trouvent souvent sur la FDS.)

Une fois vos données entrées, l'outil COSHH vous fournira, si possible :

• une méthode de gestion graduée des risques recommandée (approche de contrôle),
• des conseils sur le contrôle des risques selon le produit chimique utilisé pour la tâche particulière, et
• des directives écrites et des documents de référence en fonction des résultats de l'évaluation.

Veuillez consulter la fiche d'information Réponses SST sur le contrôle des dangers pour obtenir des explications générales sur les mesures de contrôle.

La gestion graduée des risques permet d'évaluer les risques et de choisir les mesures de contrôle appropriées afin de réduire les expositions dans les lieux de travail. Elle permet également de formuler des recommandations relatives aux mesures de contrôle en ce qui concerne les substances chimiques et les produits sans valeur limite d'exposition professionnelle.

La gestion graduée des risques en tant que méthode n'est pas encore entièrement validée – aussi est-il nécessaire de poursuivre l'évaluation des recommandations en matière de contrôle des risques et de l'exposition réelle des travailleurs. Aucune méthode universelle de gestion des risques professionnels n'a été adoptée et chaque méthode présente ses limites. Par conséquent, les employeurs doivent continuer à surveiller et à évaluer les mesures de contrôle des risques utilisées dans leur lieu de travail.

Il peut être nécessaire de faire appel à un professionnel en matière de santé et de sécurité afin qu'il examine les recommendations générées par l'intermédiaire d'une méthode de gestion graduée des risques afin de s'assurer que la stratégie de contrôle des risques est appropriée, conçue de façon adéquate, mise en œuvre et maintenue convenablement de manière que l'exposition du travailleur ne dépasse pas les limites acceptables. Une surveillance est également nécessaire pour s'assurer que les mesures de contrôle fonctionnent correctement.

Tous les types de dangers ne sont pas couverts par l'une ou l'autre des méthodes de gestion graduée des risques. Il est important de s'assurer que la méthode utilisée est adaptée aux risques qu'on désire contrôler. Par exemple, le système d'évaluation et de gestion des risques professionnels peut tenir compte de la manutention sécuritaire de certains produits chimiques ayant un effet toxique donné, mais non de l'inflammabilité et de la réactivité de ces derniers. Pour ces types de dangers, il est recommandé d'obtenir l'avis d'un expert pour appliquer les stratégies de contrôle des risques appropriées.

Il existe également un danger de généralisation des risques lorsqu'on utilise ce système. Par exemple, dans le cas d'un produit qui dégage une odeur désagréable mais dont la toxicité est faible, une ventilation par aspiration à la source peut s'avérer nécessaire pour améliorer le confort des employés, même si le système d'évaluation et de gestion des risques recommande une ventilation par apport d'air neuf.

Il peut également se produire des erreurs dans l'identification des risques en raison de données insuffisantes sur la toxicité, de données erronées, de fausses hypothèses (p. ex. l'hypothèse voulant que les similitudes sur le plan des propriétés chimiques et physiques au sein d'un groupe se traduisent par des effets nocifs similaires) ou d'une estimation inexacte de l'exposition.

Le processus de gestion graduée de l'exposition professionnelle a été proposé par le National Institute for Occupational Safety and Health (l'Institut national de la santé et de la sécurité professionnelle – NIOSH). La gestion graduée de l'exposition professionnelle est censée être utilisée lorsque les données sur les limites d'exposition en milieu de travail ne sont pas disponibles. Le processus se sert des données sur l'exposition chimique pour classer les produits chimiques en une à cinq bandes. Il ne formule pas de recommandations, par exemple, sur la manipulation et l'utilisation sécuritaire des produits.

Selon le NIOSH :

« Le processus de gestion graduée de l'exposition professionnelle proposé par le NIOSH guide un utilisateur dans le processus d'évaluation et de sélection des données essentielles sur les risques pour la santé lui permettant de choisir une bande d'exposition professionnelle (BEP) parmi cinq catégories de gravité. Dans le cas des BEP, le processus n'utilise que des données fondées sur les risques (par ex., des études des effets sur la santé humaine ou des études de toxicologie) pour déterminer le niveau général de danger potentiel et la plage de concentrations dans l'air de produits chimiques ayant les mêmes profils de danger. Bien que les résultats de ce processus puissent aider les professionnels de la santé et de la sécurité au travail chevronnés à prendre des décisions en matière de gestion des risques et de contrôle de l'exposition, le processus ne formule pas directement de recommandations. »