Liste de vérification pour les inspections - Exemple de liste de vérification pour la réalisation de l’inventaire des produits et substances chimiques

La réalisation d’un inventaire périodique peut offrir plusieurs avantages.

• Vérifier que les produits dangereux sont stockés correctement et en toute sécurité.
• Retirer les produits périmés ou qui ne sont plus utilisés.
• Déterminer les produits qui pourraient être remplacés par des solutions de rechange plus sûres.
• Déterminer les emplacements nécessaires aux procédures d’intervention d’urgence et au plan municipal de lutte contre les incendies.
• Respecter les règlements en matière de santé et de sécurité au travail (SST) et d’environnement.
• Répondre aux exigences du système de gestion intégrée (p. ex. ISO, RBC ou autres exigences de vérification).
• Recueillir des données sur l’utilisation et les déchets pour l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) annuel et d’autres rapports des administrations sur les émissions ou les substances toxiques.
• Répertorier d’autres éléments liés à la sécurité chimique pendant la préparation, notamment les fiches de données de sécurité (FDS), l’équipement de protection individuelle (EPI) et les fournitures pour les interventions d’urgence en cas de déversement.
• Évaluer si la formation donnée aux travailleurs correspond aux produits sur les lieux.

Élaborez un plan approprié. Lors de la réalisation d’un inventaire, il est utile d’avoir un plan d’étage pour indiquer les endroits où les substances et produits chimiques sont utilisés ou stockés. Établissez un parcours à suivre de manière à n’omettre aucun produit ni aucun emplacement.

Idéalement, l’inventaire doit être effectué par une équipe de deux personnes (une peut consigner l’information et l’autre peut manipuler les produits au besoin). Tenez compte des caractéristiques de la zone où se déroulera l’inspection et portez l’équipement de protection individuelle (EPI) requis.

Avant de commencer l'inventaire :

• Un moyen de communication a-t-il été établi en cas de problème (p. ex., exposition, déversement, bris, incendie, etc.)?
• Disposez-vous de produits d'intervention en cas de déversement? Conviennent-ils pour les produits qui devraient se trouver dans la zone inspectée?
• Les fiches de données de sécurité (FDS) ou les instructions d'utilisation en toute sécurité du fabricant (produits de consommation) sont-elles disponibles pour examen ? Sont-ils à jour pour les produits achetés et utilisés ?
• Les membres de l'équipe savent-ils comment composer avec les produits « inconnus » qu'ils pourraient trouver?
• Les membres de l'équipe connaissent-ils et comprennent-ils la marche à suivre si une situation potentiellement dangereuse se présente?
• Les membres de l'équipe ont-ils reçu la formation sur l'utilisation de l'équipement d'urgence tel qu'un bassin oculaire ou un rinceur déluge?
• L’équipe dispose-t-elle de l’équipement de protection individuelle (EPI) nécessaire pour les produits qui sont manipulés? Il convient de porter des appareils de protection respiratoire, des gants, des protections oculaires (lunettes, écrans faciaux), des vêtements (tabliers, combinaisons) et des protections pour les pieds (chaussures de sécurité, bottes) fabriqués dans des matériaux appropriés résistant aux produits chimiques.

• Aviser le superviseur ou le gestionnaire de la zone où vous effectuez l’inventaire.
• Indiquer les zones où les produits sont entreposés et utilisés.
• Inspecter tous les endroits pour s'assurer que des produits ne sont pas entreposés là où ils ne devraient pas l'être.
• S'assurer que l'équipe chargée de l'inventaire comprend les situations qui pourraient survenir et sait reconnaître une possible situation d'urgence et comment réagir en cas d'urgence.
• Porter l'ÉPI approprié.
• Vérifier que le système de ventilation fonctionne correctement dans les aires ou locaux d'entreposage avant d'y entrer.
• S'assurer qu'il n'y a aucune source d'inflammation (flammes, veilleuse, etc.) à proximité.
• Savoir comment contacter les services d'urgence en cas d'exposition à un produit dangereux, en cas de déversement ou si vous découvrez une fuite ou un contenant endommagé.

• NE PAS manipuler les produits inutilement.
• NE PAS déplacer les produits devant être éliminés, à moins qu'il y ait une procédure en place pour le stockage et l'élimination des déchets dangereux. Signaler la présence du produit à éliminer et veiller à le faire enlever de manière sûre et appropriée.
• NE PAS réorganiser les contenants, sauf si des produits sont mal entreposés et qu'une intervention immédiate est requise (p. ex., produits inflammables à proximité d'une source d'inflammation, matériaux non compatibles placés côte à côte, etc.).
• NE PAS nettoyer un déversement ou une fuite si vous n'avez pas la formation requise.

Si une situation exigeant une intervention immédiate survient, telle qu'un déversement, une fuite ou la présence d'une source d'inflammation, suivez le protocole de notification en cas d'urgence qui est en place dans votre lieu de travail.

Les données requises seront propres à votre lieu de travail, mais de façon générale, voici les principaux renseignements que vous devez consigner :

• Nom et identification particulière (p. ex., code du produit ou numéro de registre CAS*) de tous les produits, matériaux et substances qui se trouvent dans le lieu de travail, y compris les produits de consommation tels que les produits de nettoyage, les lubrifiants et les produits antiparasitaires vendus dans les magasins de détail);
• Quantité, incluant la taille des contenants et leur nombre, la quantité résiduelle dans chaque contenant, etc. Soyez aussi précis que possible;
• Endroits où les produits sont utilisés dans votre lieu de travail.
• Vous pouvez aussi consigner les renseignements suivants :
  • Nom du fabricant/du fournisseur;
  • Classification des dangers (produits inflammables, corrosifs, toxiques, etc.);
  • État physique (solide, liquide, gaz sous pression, etc.);
• Présence de déchets, de quelque quantité ou de type que ce soit;
• Situations où il y a des dangers, par exemple :
  • Les contenants qui ne sont pas correctement étiquetés (comme pour le SIMDUT ou les produits de consommation);
  • Les contenants d’entreposage, les zones, les réservoirs, etc., qui sont en mauvais état;
  • Les produits incompatibles entreposés ensemble;
  • Les produits périmés;
  • Les fils de mise à la terre débranchés ou endommagés;
  • Un confinement inadéquat des déversements (p. ex. la fosse de confinement des déversements, la berme surélevée ou la palette a un volume disponible inférieur à la quantité de produit liquide qui y est entreposée);
  • Mauvais entretien (entreposage en désordre, risques de glisser, de trébucher ou de chuter).
• Disponibilité d'une fiche de données de sécurité (FDS) pour chaque produit.

*CAS est l'acronyme de « Chemical Abstracts Service », le service américain qui attribue un numéro d'identification unique à chaque substance chimique pure. Les numéros de registre CAS sont utilisés dans le monde entier.

Un aspect primordial de l’inventaire consiste à le maintenir à jour au fil des ans. Les produits doivent être inscrits ou les quantités doivent être mises à jour au fur et à mesure que les produits sont livrés ou sont utilisés. Si plusieurs personnes font l’achat des produits, veillez à mettre en place un système de communication et de mise à jour afin que tous les produits soient répertoriés dans un système centralisé. Grâce à ce système, les personnes responsables de l’information sur les risques seront informées de la présence des produits. Si la base de données de l’inventaire est numérique et accessible à tous les travailleurs, elle peut même être utilisée pour établir un lien direct avec les FDS numériques pour une consultation facile.

La sécurité et les répercussions environnementales des nouveaux produits peuvent devoir être évaluées avant leur approbation ou leur rejet définitif. Les produits obsolètes ou rejetés peuvent encore être présents sur le lieu de travail en attendant leur élimination sécuritaire. Le formulaire d’inventaire peut être utilisé pour consigner l’état actuel d’un produit (en cours d’examen, approuvé, rejeté, obsolète, déchet, etc.) et le signaler pour une mesure ultérieure.  

Déterminez le niveau de détails requis pour votre lieu de travail, puis adaptez le formulaire ci-dessous en conséquence.

(Adapté de La mise en œuvre d'un programme de sécurité chimique, CCHST)