Danger et risque - Évaluation des risques

Le terme évaluation des risques est utilisé pour décrire l'ensemble du processus ou de la méthode qui permet :

• De cerner les dangers et les facteurs de risque qui pourraient causer un préjudice (identification des dangers).
• D'analyser et d'examiner le risque associé au danger (analyse du risque et examen du risque).
• De déterminer des moyens appropriés pour éliminer le danger ou pour maîtriser le risque lorsque le danger ne peut pas être éliminé (maîtrise du risque).

Une évaluation des risques consiste en une inspection approfondie du lieu de travail en vue d'identifier entre autres les éléments, situations et procédés qui peuvent causer un préjudice, en particulier à des personnes. Une fois que le risque a été cerné, il faut analyser et évaluer la probabilité et la gravité du risque. Il faut ensuite déterminer quelles mesures adopter afin d'empêcher le préjudice de se concrétiser.

La norme CSA Z1002 « Santé et sécurité au travail – Identification et élimination des phénomènes dangereux et appréciation et maîtrise du risqué », utilise les termes suivants :

Appréciation du risque – processus global d'identification des phénomènes dangereux et d'analyse et d'évaluation des risques.

Identification des phénomènes dangereux – processus permettant de trouver, de recenser et de caractériser les phénomènes dangereux.

Analyse du risque – processus mis en œuvre pour comprendre la nature des phénomènes dangereux et pour déterminer le niveau de risque.
Notes :
1) L'analyse du risque fournit la base de l'évaluation du risque et des décisions relatives à la maîtrise du risque.
2) Les informations peuvent inclure des données historiques, une analyse théorique, des opinions justifiées,
et des préoccupations des parties prenantes.
3) L'analyse du risque inclut l'estimation du risque.

Évaluation du risque – processus de comparaison du risque estimé avec des critères de risque donnés pour déterminer l'importance d'un risque.

Maîtrise du risque – mise en œuvre des décisions issues de l'évaluation du risque.
Note : La maîtrise du risque peut comprendre la surveillance, la réévaluation et la mise en conformité avec les décisions.

Pour obtenir des définitions et de plus amples renseignements sur ce en quoi consistent les dangers et les risques, veuillez consulter la fiche d'information Réponses SST intitulée Danger et risque.

Les évaluations des risques sont très importantes puisqu'elles font partie intégrante d'un bon plan de gestion de la santé et de la sécurité au travail. Elles contribuent à :

• Sensibiliser les personnes aux dangers et aux risques.
• Déterminer qui est exposé à des risques (employés, personnel d'entretien, visiteurs, entrepreneurs, membres du public, etc.).
• Déterminer si un programme de gestion est nécessaire pour un danger particulier.
• Déterminer si les mesures de maîtrise des risques en place sont appropriées ou s'il faut en instaurer d'autres.
• Prévenir les blessures ou les maladies lorsque les évaluations sont effectuées à l'étape de la conception ou de la planification.
• Hiérarchiser les risques et les mesures de maîtrise de ces derniers.
• Satisfaire les obligations juridiques, le cas échéant.

L'objectif du processus d'évaluation des risques consiste à examiner les dangers, puis à éliminer ces dangers ou à réduire le degré de risque en ajoutant des mesures de maîtrise des risques, au besoin. Ainsi, le lieu de travail deviendra plus sûr et plus sain.

Le but est de tenter de répondre aux questions suivantes :

1. Que peut-il arriver et dans quelles circonstances?
2. Quelles sont les conséquences possibles?
3. Quelle est la probabilité que les conséquences possibles se produisent?
4. Est-ce que le risque est maîtrisé efficacement, ou faut-il prendre d'autres mesures?

De nombreuses circonstances peuvent justifier une évaluation des risques, notamment :

• Avant l'intégration de nouveaux processus ou activités.
• Avant l'apport de changements à des activités ou à des processus courants, dont l'arrivée de produits, de machinerie, d'outils, de modifications à l'équipement ou la communication de nouveaux renseignements concernant les dangers.
• Au moment où des dangers sont relevés.

En général, il faut déterminer :

• Quelle sera la portée de l'évaluation des risques (p. ex. les éléments à évaluer, notamment la durée de vie du produit, les lieux physiques où se déroulent les activités de travail ou le type de dangers en cause).
• Les ressources nécessaires (formation d'une équipe pour l'évaluation des risques, détermination des sources de renseignements, etc.).
• Quels types de mesures serviront à l'analyse des risques (p. ex. le degré de précision de l'échelle ou des paramètres requis pour fournir l'évaluation la plus pertinente possible).
• Qui sont les intervenants concernés (gestionnaires, superviseurs, travailleurs, représentants des travailleurs, fournisseurs, etc.).
• Quels les lois, règlements, normes ou codes s'appliquent dans votre province ou territoire et quelles sont les politiques et procédures organisationnelles à respecter.

Les évaluations devraient être effectuées par une personne ou une équipe compétente ayant une bonne connaissance pratique de la situation. L'équipe doit comprendre les superviseurs et les travailleurs touchés par le processus en question ou elle doit pouvoir faire appel à eux, puisqu'ils connaissent bien le processus.

En général, pour effectuer une évaluation, il faut :

• Identifier les dangers.
• Déterminer les probabilités qu'un préjudice, notamment une blessure ou une maladie, survienne, et la gravité de ce préjudice.
  • Tenir compte des conditions d’exploitation normales ainsi que des événements inhabituels, tels que les arrêts des opérations, les pannes d’électricité, les urgences, les conditions météorologiques difficiles, etc.
  • Tenir compte des conditions d'exploitation normales ainsi que des événements inhabituels, tels que les arrêts des opérations, les pannes d'électricité, les urgences, etc.
  • Revoir toute l'information sur la santé et la sécurité relative à un risque, entre autres les fiches signalétiques (FS), la documentation des fabricants, les renseignements provenant d'organisations dignes de confiance, les résultats des essais, les rapports d'inspection du lieu de travail, les signalements d'incidents (accidents), notamment les renseignements à propos du type et de la fréquence des événements, maladies, blessures, accidents évités de justesse, etc.
  • Tenir compte des exigences législatives minimales qui s'appliquent dans votre sphère de compétence.
• Déterminer les mesures à prendre pour éliminer le danger ou pour maîtriser le risque au moyen de la hiérarchie des méthodes de maîtrise des risques.
• Évaluer la situation afin de confirmer si le danger a été éliminé ou si le risque est maîtrisé de façon appropriée.
• Surveiller la situation afin de s'assurer que les mesures de maîtrise du risque continuent d'être efficaces.
• Conserver toute la documentation ou les registres qui peuvent être utiles. La documentation peut inclure l'explication détaillée du processus d'évaluation des risques, la description des évaluations et l'explication de la façon dont les résultats ont été obtenus.

Au moment de procéder à une évaluation des risques, il faut aussi tenir compte de ce qui suit :

• Les méthodes et les procédures utilisées dans le traitement, l'utilisation, la manipulation ou l'entreposage de la substance, etc.
• L'exposition réelle et potentielle des travailleurs (p. ex. combien de travailleurs sont susceptibles d'être exposés, quelle est ou sera l'exposition et à quelle fréquence seront-ils exposés).
• Les mesures à prendre et la marche à suivre pour limiter l'exposition au moyen de mesures d'ingénierie, de méthodes de travail et de pratiques d'hygiène et d'installations sanitaires.
• La durée et la fréquence de la tâche (combien de temps dure la tâche et à quelle fréquence elle est réalisée).
• L'endroit où la tâche est réalisée.
• La machinerie, les outils, les matériaux et autres types d'équipement utilisés dans l'exploitation et la façon de les utiliser (p. ex. l'état physique d'un produit chimique, ou la levée de lourdes charges sur une distance donnée).
• Toute interaction possible avec d'autres activités dans le secteur et si la tâche peut avoir une incidence sur d'autres tâches (produits nettoyants, visiteurs, etc.).
• La vie utile d'un produit, d'un processus ou d'un service (conception, construction, utilisations, mise hors service, etc.).
• Les renseignements dont disposent les travailleurs et la formation qu'ils ont reçue.
• La réaction probable d'une personne dans une situation donnée (p. ex. la réaction la plus plausible d'une personne en cas de panne ou de défectuosité d'une machine).

Il est important de se rappeler que l'évaluation doit tenir compte non seulement de l'état actuel du lieu de travail, mais également de toute situation éventuelle.

En déterminant le niveau de risque associé au danger, l'employeur et le comité de la santé et de la sécurité (le cas échéant) peuvent décider si un programme de maîtrise des risques est nécessaire et quelle doit être sa portée.

Veuillez consulter l'exemplaire du formulaire d'évaluation des risques.

En règle générale, l'objectif consiste à trouver et à enregistrer les risques éventuels qui peuvent être présents sur le lieu de travail. Il peut être préférable de travailler en équipe formée de personnes connaissant le milieu de travail et de gens qui ne sont pas familiers avec celui-ci. De cette manière, on profite de l'expérience des uns tout en ayant, grâce aux autres, un regard neuf sur la situation au cours de l'inspection. Dans les deux cas, la personne ou l'équipe doit avoir les compétences nécessaires pour procéder à l'évaluation et bien connaître le danger évalué, les situations qui pourraient survenir et les mesures de protection pertinentes contre le danger ou le risque évalué.

Pour être certain de détecter tous les risques, il faut :

• Vérifier tous les aspects du travail.
• Tenir compte des activités inhabituelles, telles que l'entretien, la réparation ou le nettoyage.
• Examiner les registres des accidents/incidents/quasi-accidents.
• Intégrer les personnes qui travaillent « hors site », soit à la maison, à un autre endroit, sur la route, chez le client, etc.
• Examiner comment le travail est organisé ou effectué (tenir compte de l'expérience des personnes qui effectuent le travail, des systèmes utilisés, etc.).
• Vérifier les conditions inhabituelles prévisibles (p. ex. incidence possible sur la procédure de maîtrise des risques qui pourrait la rendre inefficace lors d'une urgence, d'une panne de courant, etc.).
• Déterminer si un produit, une machine ou un équipement peut être modifié, de façon intentionnelle ou non (p. ex. un dispositif de protection pouvant être retiré).
• Examiner les risques pour les visiteurs ou pour le public.
• Tenir compte du type de personnes en cause, en sachant que le degré de risque peut différer selon qu'il s'agit de travailleurs jeunes ou inexpérimentés, de personnes handicapées ou de nouvelles ou futures mamans.

Il peut se révéler utile de créer un diagramme ou un tableau, comme le suivant :

Chaque danger doit être examiné afin d'en déterminer le niveau de risque. Pour trouver de l'information sur le danger, vérifier :

• Les renseignements fournis concernant le produit/la documentation du fabricant.
• L'expérience passée (connaissances des travailleurs, etc.).
• Les exigences législatives et/ou les normes applicables.
• Les codes de pratique/les meilleures pratiques de l'industrie.
• La documentation sur la santé et la sécurité visant le danger, telle que les fiches de données de sécurité (FDS), les études de recherche, ou toute autre information du fabricant.
• L'information provenant d'une organisation digne de confiance.
• Les résultats des essais (échantillonnage de l'air du lieu de travail, écouvillonnage microbiologique, etc.).
• L'expertise d'un professionnel en santé et en sécurité au travail.
• L'information concernant les blessures et les maladies antérieures, les quasi-accidents, les rapports d'incident, etc.
• L'observation du processus ou de la tâche.

Garder à l'esprit de tenir compte des différents facteurs qui contribuent au niveau de risque, entre autres :

• L'environnement de travail (aménagement, condition, etc.).
• Les systèmes de travail utilisés.
• Les diverses conditions prévisibles.
• La façon dont la source peut causer un préjudice (inhalation, ingestion, etc.).
• La fréquence et le degré d'exposition d'une personne.
• L'interaction, la capacité, la compétence et l'expérience des travailleurs qui exécutent le travail.

Classer ou hiérarchiser les risques permet de déterminer quels sont les risques graves qu'il faut maîtriser en premier. En général, la priorité est établie en tenant compte de l'exposition des employés et des risques d'accident, de blessure ou de maladie. Attribuer une priorité aux risques permet d'établir un classement ou une liste des mesures à prendre.

Il n'y a pas de façon simple ou unique de déterminer le niveau de risque. Pas plus qu'il n'y a de technique passe-partout s'appliquant dans toutes les situations. L'organisation doit déterminer quelle technique conviendra le mieux pour chaque situation. Pour classer les dangers, il faut connaître les activités accomplies sur le lieu de travail, l'urgence des situations et surtout, faire preuve d'un jugement objectif.

Dans le cas des situations simples ou moins complexes, une évaluation peut consister en une discussion ou un échange d'idées fondé sur les connaissances et l'expérience. Dans certains cas, des listes de vérification ou une matrice de probabilités peuvent être utiles. Pour les situations plus complexes, une équipe formée d'employés avertis qui connaissent bien le travail sera habituellement nécessaire.

Le tableau 1 illustre en toute simplicité la relation entre la probabilité et la gravité.

Dans cet exemple, les catégories de gravité correspondent à ce qui suit :

• Élevée : Fracture grave, empoisonnement, saignement important, traumatisme crânien grave ou maladie mortelle.
• Moyenne : Entorse, élongation musculaire, brûlure localisée, dermatite, asthme, blessure entraînant plusieurs jours d'absence.
• Faible : Blessure ne nécessitant que des premiers soins; douleur, irritation ou étourdissement de courte durée.

Dans cet exemple, les catégories de probabilité correspondent à ce qui suit :

• Élevée : Forte possibilité de se produire une ou deux fois par année pour une personne.
• Moyenne : Possibilité de se produire une fois tous les cinq ans pour une personne.
• Faible : Possibilité de se produire une seule fois au cours de la carrière d'une personne.

Les cases du tableau 1 correspondent à des cotes de risque, comme l'illustre le tableau 2.

Ces cotes de risques sont assorties de mesures à prendre :

• Danger immédiat : Il faut interrompre le processus et mettre en place des mesures de maîtrise des risques.
• Risque élevé : Il faut enquêter sur le processus et immédiatement mettre en place des mesures de maîtrise des risques.
• Risque moyen : Il n'est pas nécessaire d'interrompre le processus, mais il faut élaborer et mettre en œuvre un plan de maîtrise des risques dès que possible.
• Faible risque : Il n'est pas nécessaire d'interrompre le processus, mais il faut exercer une surveillance régulière. Il est aussi conseillé d'envisager la mise en œuvre d'un plan de maîtrise des risques.
• Très faible risque : Il faut continuer de surveiller le processus.

Voyons un exemple : Pour peindre une pièce, un escabeau doit être utilisé pour atteindre des endroits en hauteur. La personne ne se trouvera pas à plus d'un mètre (trois pieds) du sol pendant la durée des travaux. L'équipe d'évaluation examiné la situation et convient que le travail avec un escabeau à un mètre de hauteur pourrait :

• Causer une blessure de courte durée, comme une entorse ou une élongation musculaire, si la personne tombe. Une élongation musculaire grave pourrait exiger que la personne s'absente du travail pendant quelques jours. Ces risques correspondent donc à une gravité moyenne.
• Survenir une fois au cours de la carrière d'une personne puisque la peinture ne constitue pas une activité courante dans ce type d'organisation. Il s'agit donc d'une catégorie de probabilité faible.

Si on les compare à la grille des risques (tableau 1), ces valeurs correspondent à un faible risque.

Au lieu de travail, on décide de mettre en place des mesures de maîtrise des risques, notamment l'utilisation d'un tabouret à large surface qui donnera plus de stabilité à la personne qui grimpera dessus. En outre, on a également donné une formation à la personne sur l'importance de s'assurer que les pattes du tabouret reposent toujours sur une surface plane. La formation prévoyait aussi des moyens d'éviter de trop allonger le corps ou les bras pendant les travaux de peinture.

Une fois que les priorités ont été établies, il est possible de déterminer des méthodes de maîtrise pour chaque risque identifié. Ces méthodes sont souvent regroupées dans les catégories suivantes :

• Élimination (y compris la substitution).
• Mesures d'ingénierie.
• Mesures administratives.
• Équipement de protection individuelle.

Pour plus de détails, consulter la fiche d'information Réponses SST intitulée Prévention des risques.

Il importe de vérifier que l'évaluation des risques est complète et précise. Il est également essentiel de voir à ce que tout changement au milieu de travail ne pose pas de nouveaux dangers ou ne modifie pas des dangers qui avaient déjà été jugés de priorité faible pour les faire passer à une priorité plus élevée.

Il est bon de passer en revue l'évaluation des risques régulièrement pour confirmer l'efficacité des méthodes de maîtrise des risques.

Il est très important de tenir des registres des évaluations des risques et des mesures de maîtrise retenues. Il peut être prescrit de conserver ces évaluations pendant un certain nombre d'années. Vérifier quelles sont les exigences qui s'appliquent dans votre sphère de compétence.

Les documents ou les registres à remplir dépendront du suivant :

• Le degré de risque en jeu.
• Les exigences législatives.
• Les exigences des systèmes de gestion qui peuvent être en vigueur.

Les registres doivent indiquer que la personne a :

• effectué un bon examen des risques;
• déterminé les risques posés par les dangers présents;
• mis en œuvre des mesures de maîtrise convenant aux risques identifiés;
• examiné et surveillé tous les risques présents dans le milieu de travail.