Le transport des marchandises dangereuses (TMD): Un survol Mis à jour

Description

Ce cours mis à jour donne un aperçu de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) et du Règlement sur le TMD; il s’adresse aux gestionnaires, aux employés et aux autres personnes qui doivent se familiariser avec le TMD, mais qui ne sont pas responsables des activités liées au TMD. Le cours vous renseignera sur vos responsabilités en matière de TMD, notamment en ce qui concerne la formation du personnel de l’entreprise et la délivrance de certificats. Il vous aidera aussi à comprendre l’objet de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD, ainsi que les termes, les concepts, les exigences en matière de conformité et les conséquences en cas de non-conformité.

Ce cours tient compte des modifications réglementaires les plus récentes prévues dans le (DORS/2023-155) et le (DORS/2023-206) publiés dans la Gazette du Canada; d’autres mises à jour importantes ont également été apportées au contenu du cours qui concerne les exigences en matière de formation, la classification, les mesures de sûreté, les contraventions pouvant être dressées par les autorités d’application de la loi, les certificats d’équivalence, les documents électroniques, et les mesures d’intervention en cas d’incident et d’urgence. Vous aurez également accès à des documents qui traitent des indications de sécurité et des documents d’expédition.

Il importe de noter que ce cours porte sur le transport routier. Par conséquent, les exigences en matière de formation prévues aux alinéas l) [Instructions techniques de l’OACI] et m) [Code IMDG] de l’article 6.2 de la partie 6 du Règlement sur le TMD ne sont pas abordées.

Certificat de formation sur le TMD

La formation sur le TMD comprend deux parties :

• Formation générale sur les sujets énumérés à l’article 6.2 de la partie 6 du Règlement sur le TMD [exception faite des alinéas l) et m)]. Ce cours en ligne traite de ces sujets.
• Formation propre à l’emploi, habituellement offerte par l’employeur, qui est directement liée aux tâches à exécuter et qui comprend de l’information propre aux marchandises dangereuses présentées au transport, manutentionnées ou transportées.

Comme la formation sur le TMD est propre à l’emploi, il incombe à l’employeur de déterminer la formation requise, d’évaluer les connaissances et l’expérience du travailleur, et de délivrer le certificat de formation. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le bulletin sur les exigences en matière de formation sur le TMD de Transports Canada.

Un certificat d’achèvement vous sera remis si vous réussissez ce cours en ligne (c.-à-d. si vous obtenez la note de passage à l’examen final); il convient toutefois de noter que le certificat d’achèvement ne constitue PAS un certificat valide de formation sur le TMD. Le certificat officiel de formation sur le TMD est délivré par l’employeur lorsque celui-ci détermine que l’employé a une bonne connaissance de tous les sujets (formation générale) et a reçu une formation propre au lieu de travail qui se rapporte directement à ses fonctions de TMD. Vous trouverez un exemple de certificat de formation sur le TMD dans le bulletin de Transports Canada sur la formation sur le TMD.

Le cours traite des sujets suivants :

• Responsabilités au titre de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) et du Règlement sur le TMD
• Contrôle d’application de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD
• Dispositions générales et exemptions
• Exigences en matière de formation
• Classification
• TMD de classes 1 à 4
• TMD de classes 5 à 9
• Documents d’expédition
• Indications de sécurité
• Contenants
• Plans d’urgence et mesures de sûreté
• Incidents et urgences et exigences relatives aux rapports

À la fin de ce cours, vous serez en mesure de faire ce qui suit :

• De comprendre l’objet de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD
• D’énumérer les responsabilités de l’entreprise au titre de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD
• D’énumérer les responsabilités de l’employé au titre de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD
• De décrire les principes exigences en matière de formation et de délivrance de certificats de formation qui s’appliquent au transport routier
• De décrire les principes exigences en matière de formation et de délivrance de certificats de formation qui s’appliquent au transport routier
• De décrire les principes exigences en matière de formation et de délivrance de certificats de formation qui s’appliquent au transport routier

Il faut en moyenne deux heures pour terminer ce cours.

Clientèle visée

Toutes les personnes – gestionnaires, travailleurs ou autres – qui doivent se familiariser avec la Loi sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) et le Règlement sur le TMD, mais qui ne sont pas responsables des activités liées au TMD devraient suivre ce cours à titre de survol.

Le Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST) offre également un cours exhaustif intitulé Le transport des marchandises dangereuses, lequel s’adresse aux gestionnaires et aux superviseurs, aux coordonnateurs du TMD, ainsi qu’aux personnes chargées de déterminer la formation que doivent suivre les employés appelés à manipuler des marchandises dangereuses.

Consultez notre fiche d’information pour obtenir de plus amples renseignements sur la formation sur le TMD.

Préalables

Il n’est pas obligatoire d’avoir une connaissance technique préalable du système de TMD pour pouvoir suivre le cours. Il est toutefois utile de bien connaître les règles de l’art dans l’industrie du transport.

Certificat d’achèvement

À l’issue du cours et après avoir passé un examen final à choix multiples, les apprenants pourront imprimer un certificat d’achèvement.

Exigences relatives au système

Ce cours est offert en ligne. Consultez les exigences minimales de système pour ce cours.

Processus d'examen

Les cours du CCHST ont pour caractéristique distinctive d'avoir été créés sur le terrain par des spécialistes du domaine et d'être revus par des représentants des syndicats, des employeurs et du gouvernement qui s'assurent que la matière et la méthode d'enseignement sont objectives et crédibles.

Partenariat VuBiz

Nous avons conclu un partenariat avec Vubiz, un chef de file international en matière de développement de l'apprentissage en ligne, pour créer la version en ligne de ce cours. La société Vubiz offre d'autres cours en ligne liés à ce sujet qui pourraient également vous intéresser. Renseignez-vous à cet égard en consultant le Catalogue Vubiz des cours d'apprentissage en ligne.