Planification des urgences dans les tribunaux et mesures connexes Nouveau, Gratuit

Description

Ce manuel gratuit de 38 pages fournit des conseils aux tribunaux pour qu’ils élaborent en amont des plans d’intervention et de continuité des activités en vue de se préparer à des situations d’urgence, telles que des catastrophes naturelles, des phénomènes météorologiques extrêmes et des pandémies, et d’en réduire autant que possible les répercussions.

Objectifs

Ce manuel traite de la préparation aux interventions d’urgence et de la planification de la continuité des opérations. Il donne des indications sur la façon de prévoir et d’atténuer les répercussions de différentes situations d’urgence sur les personnes, les biens et l’environnement. Il vise également à assurer un accès ininterrompu à la justice et à faciliter le retour à la normale.

Le manuel prévoit deux grandes étapes de préparation à une situation d’urgence :

• faire le point sur les activités habituelles des tribunaux, y compris les besoins des usagers et les ressources nécessaires à l’administration des tribunaux, et examiner les conséquences possibles d’une situation d’urgence sur ces activités;
• élaborer un plan pour réagir à la situation et poursuivre les activités en dépit de ses effets.

Portée

Puisque les tribunaux disposent généralement des moyens de s’occuper d’urgences à court terme, telles que les incendies mineurs dans des immeubles ou les pannes de courant passagères, cette publication porte sur les urgences dont les effets à prévoir s’étendraient sur plusieurs jours ou jusqu’à des mois. Pour des conseils sur les mesures à prendre dès qu’une urgence survient, voir la fiche d’information sur la planification des interventions d’urgence du Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST).

Clientèle visée

• Toute personne responsable de la préparation aux interventions d’urgence et de la planification de la continuité des activités dans les tribunaux.

Ce guide a été élaboré par le Comité d’action sur la modernisation des activités judiciaires, en collaboration avec le CCHST.

Bien qu'il s'efforce par tous les moyens de veiller à ce que l'information qu'il distribue soit exacte et exhaustive, le CCHST ne se porte pas garant que ladite information est exacte et exhaustive, et il ne sera tenu responsable d'aucun dommage ni d'aucune perte découlant de l'utilisation d'une information inexacte ou incomplète.