La mise en œuvre d'un programme de santé et de sécurité au travail Mis à jour

Obtenez des conseils sur la marche à suivre pour élaborer, mettre en œuvre et maintenir un programme efficace de santé et de sécurité au travail.

Image miniature de la couverture de la publication — Page couverture de La mise en œuvre d'un programme de santé et de sécurité au travail

Aperçu de la table des matières de la publication — Page de la table des matières de La mise en œuvre d'un programme de santé et de sécurité au travail

Introduction

Qu’est-ce qu’un programme de santé et de sécurité au travail?
Pourquoi faut-il se doter d’un programme de santé et de sécurité
Objectifs
Clientèle visée
Portée
Débutons : Les sections

Section 1. Programme de santé et de sécurité – Aperçu

Section 2. Politique en matière de santé et de sécurité

Section 3. Réglementation

Réglementation au Canada
Accès des travailleurs
Disposition d’obligation générale
Diligence raisonnable
Mise en application

Section 4. Responsabilités

Gouvernement
Employers
Superviseurs
Travailleurs

Section 5. Comités de santé et de sécurité et des représentants

Section 6. Formation et communication

Formation générale en santé et en sécurité
Formation en santé et sécurité propre aux tâches du poste
Orientation
Formation pour les gestionnaires et les superviseurs

Section 7. Identification des dangers, analyse des risques, et contrôle des dangers

Section 8. Inspections

Types d’inspections
Mener l’inspection

Section 9. Enquêtes sur les incidents

Section 10. Retour au travail et rester au travail

Section 11. Pratiques, procédures et règles de travail sécuritaires

Section 12. Entretien préventif

Section 13. Équipement de protection individuelle

Section 14. Planification en cas d’urgence et premiers soins

Types d’urgence
Premiers soins

Section 15. Apte au travail

Fatigue
Consommation de substances

Section 16. Prévention du harcèlement et de la violence

Section 17. Matières dangereuses

Système d’information sur les matières dangereuses en milieu de travail (SIMDUT)
Transportation des matières dangereuses
Déchets dangereux

Section 18. Sources d’énergie dangereuses

Section 19. Section Registres et statistiques

Indicateurs proactifs et indicateurs réactifs
Types de registres
Statistiques

Section 20. Vérification, revue du programme, et amélioration continue

Vérifications
Revue du programme
Amélioration continue

Annexe A : Glossaire des termes

Mots clés

Annexe B : Lois fondamentales sur la santé et la sécurité au travail au Canada

Canada
Alberta
Colombie-Britannique
Île-du-Prince-Édouard
Manitoba
Nouveau-Brunswick
Nouvelle-Écosse
Nunavut
Ontario
Québec
Saskatchewan
Terre-Neuve-et-Labrador
Territoires du Nord-Ouest
Yukon

Annexe C : Liste de vérification de l’audit interne

Annexe D : Ministères du gouvernement canadien

Centre de ressources

Annexe E : Bibliographie

Liste d’exemples

Exemple 1 Politique en matière de santé et de sécurité
Exemple 2 Politique en matière de santé et de sécurité
Exemple 3 Liste de vérification relative à l’élaboration de la politique en matière de santé et de sécurité
Exemple 4 Comité de santé et de sécurité
Exemple 5 Ordre du jour de la réunion du comité de santé et de sécurité
Exemple 6 Procès-verbal de la réunion du comité de santé et de sécurité
Exemple 7 Politique en matière de formation et de communication
Exemple 8 Séance d’orientation en matière de sécurité
Exemple 9 Questionnaire relatif à l’orientation sur la sécurité
Exemple 10 Ordre du jour et compte rendu des réunions de sécurité
Exemple 11 Grille des exigences relatives à la formation
Exemple 12 Grille d’évaluation des risques
Exemple 13 Politique sur les inspections de sécurité des lieux de travail
Exemple 14 Inspection de sécurité informelle des lieux de travail
Exemple 15 Inspection de sécurité formelle des lieux de travail
Exemple 16 Politique sur les enquêtes visant les lieux de travail
Exemple 17 Rapport d’enquête sur les incidents sur les lieux de travail
Exemple 18 Formulaire de suivi sur les recommandations issues de l’enquête
Exemple 19 Règles adoptées par certaines entreprises
Exemple 20 Pratique de travail sécuritaire – échelles/escabeaux portatifs
Exemple 21 Pratique de travail sécuritaire – incendie et utilisation d’un extincteur
Exemple 22 Procédure de travail sécuritaire – scie circulaire portative
Exemple 23 Procédure de travail sécuritaire – lutte contre l’incendie
Exemple 24 Confirmation par le travailleur de l’examen des règles de l’entreprise
Exemple 25 Rapport sur les avertissements
Exemple 26 Politique sur l’entretien préventif
Exemple 27 Liste de vérification des véhicules légers (au quotidien)
Exemple 28 Liste de vérification des inspections journalières des véhicules
Exemple 29 Calendrier d’entretien préventif de l’équipement lourd
Exemple 30 Politique sur l’équipement de protection individuelle
Exemple 31 Politique en matière d’intervention d’urgence
Exemple 32 Procédure d’évacuation en cas d’urgence
Exemple 33 Liste de vérification des numéros de téléphone d’urgence
Exemple 34 Plan d’intervention en cas d’urgence
Exemple 35 Évaluation en matière de premiers soins
Exemple 36 Liste de vérification à l’élaboration de la politique
Exemple 37 Politique de prévention du harcèlement et de la violence
Exemple 38 Violence/harcèlement – liste de vérification relative à l’évaluation des risques
Exemple 39 Modèle de procédure de cadenassage/d’étiquetage
Exemple 40 Politique relative à la tenue des registres et aux statistiques
Exemple 41 La tenue de registres
Exemple 42 Résumé annuel du nombre/des types de lésions
Exemple 43 Résumé annuel des activités liées à la sécurité
Exemple 44 Registre des révisions du programme

Liste des figures

Figure 1 Modèle d’un système de gestion en santé et sécurité au travail
Figure 2 Élaboration d’un programme de santé et de sécurité au travail
Figure 3 Exemple de la façon de maîtriser un danger à la source, au cours du processus ou au niveau du travailleur
Figure 4 La hiérarchie des mesures de contrôle
Figure 5 Croquis relative à l’intervention en cas d’urgence

Livre unique :: 75,00 $ 75,00 $ 75,00 $ 75,00 $ ^*

Format :: Imprimer | PDF

Langue :: Français | Anglais

Description

La santé et la sécurité sont essentielles au succès d’une organisation dans tous les secteurs. Un programme de santé et de sécurité au travail est une approche systématique à l’égard de pratiques, de procédures et d’activités de travail sécuritaires qui sont conçues pour assurer et maintenir un milieu de travail sécuritaire et sain. Des programmes efficaces peuvent réduire les incidents et les maladies en milieu de travail et améliorer le bien-être des travailleurs.

Tous les milieux de travail, peu importe leur taille, doivent disposer d’un programme de santé et de sécurité. Ce manuel de 178 pages vous aidera à amorcer le processus grâce à ses conseils sur la façon d’élaborer, de mettre en œuvre et de maintenir un programme de santé et de sécurité efficace.

Objectifs

Ce manuel fournit des renseignements sur les éléments à prendre en compte lorsque vous :

mettez en œuvre un nouveau programme de santé et de sécurité;
essayez d’améliorer un programme existant;
travaillez à la mise en place d’un système de gestion complet ou à l’obtention d’une certification.

Il vous aidera à :

créer un programme complet de santé et de sécurité au travail qui mise plus particulièrement sur les aspects de l’efficacité, la conformité, la diligence et la documentation;
attribuer des responsabilités et des obligations en matière de santé et de sécurité au travail;
éliminer les dangers et à réduire les risques pour les travailleurs, l’équipement, le matériel et l’environnement, grâce à l’évaluation des risques;
réduire le nombre de maladies, de blessures et de décès sur le lieu de travail;
réduire les répercussions des incidents sur le lieu de travail;
surveiller et améliorer votre programme;
favoriser une culture de prévention et de sensibilisation aux questions de santé et de sécurité sur le lieu de travail.

Portée

Ce manuel est organisé par sections couvrant les éléments courants des programmes de santé et de sécurité. Vous pouvez personnaliser ces sections, de même que les exemples de politiques, de procédures, de formulaires et de listes de contrôle inclus, afin de créer un programme adapté à votre milieu de travail.

La taille de votre milieu de travail et le nombre de travailleurs, les dangers présents et la complexité des tâches détermineront la portée de votre programme.

Remarque : L’information contenue dans cette publication repose sur les normes et les principes en matière de pratiques exemplaires. Ce manuel vise à fournir des conseils, et non à prescrire des exigences précises. Il ne constitue d’aucune manière une interprétation juridique de l’une ou l’autre des réglementations provinciales, territoriales et fédérales en vigueur ni ne remplace les exigences juridiques en vigueur dans votre province ou territoire.

Clientèle visée

Ce manuel est recommandé à toute personne qui s’engage à offrir un milieu de travail sain et sécuritaire, y compris les propriétaires, les employeurs, les directeurs, les superviseurs et les travailleurs.

Chaque publication produite par le CCHST est révisée en plusieurs étapes. Au cours du processus de révision, on demande à des représentants du gouvernement, des employeurs et des syndicats de faire des commentaires sur les ébauches de documents du CCHST pour en vérifier l'exactitude technique et la lisibilité.

Bien qu'il s'efforce par tous les moyens de veiller à ce que l'information qu'il distribue soit exacte et exhaustive, le CCHST ne se porte pas garant que ladite information est exacte et exhaustive, et il ne sera tenu responsable d'aucun dommage ni d'aucune perte découlant de l'utilisation d'une information inexacte ou incomplète.

VOIR TOUTES LES PUBLICATIONS

La différence du CCHST

Les publications du CCHST ont pour caractéristique distinctive d'avoir été créés sur le terrain par des spécialistes du domaine et d'être revus par des représentants des syndicats, des employeurs et du gouvernement qui s'assurent que la matière et la méthode d'enseignement sont objectives et crédibles.