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Guide santé sécurité sur le télétravail et le bureau à domicile

Maintenir un milieu de travail à domicile sain et sécuritaire.

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Publication : Guide santé sécurité sur le télétravail et le bureau à domicile : Table des matières

Partie I Planifier le télétravail

  1. Introduction
  2. Avantages et inconvénients
  3. Avant de commencer
  4. Exemples d’ententes
  5. Liste de vérification du télétravail – synthèse

Partie II Aperçu des rôles et des responsabilités en vertu de la réglementation en matière de santé et de sécurité

  1. Principes de base de la réglementation en matière de santé et de sécurité
  2. Contexte : réglementation en matière de santé et de sécurité au Canada
  3. Responsabilités en vertu de la réglementation en matière de santé et de sécurité
  4. Responsabilités des employeurs en matière de santé et de sécurité
  5. Responsabilités des superviseurs
  6. Responsabilités des employés
  7. Droits des employés
  8. Responsabilités des comités de santé et de sécurité au travail
  9. Responsabilités des employeurs relativement à la santé et à la sécurité des télétravailleurs

Partie III Troubles musculo-squelettiques liés au travail – risques et mesures de contrôle

  1. Introduction
  2. Troubles musculo-squelettiques liés au travail (TMSLT)
  3. Ergonomie du poste de travail
  4. Environnement de travail général
  5. Conception du poste de travail
  6. Organisation du travail

Partie IV Autres éléments de santé et de sécurité

  1. Sûreté et sécurité personnelle
  2. Prévention de la violence, du harcèlement et de l’intimidation en milieu de travail
  3. Apte au travail
  4. Dangers potentiels pour la sécurité à domicile

Partie V Santé psychologique

  1. Établir un calendrier
  2. Rester en communication
  3. Assurer une bonne conciliation travail-vie personnelle
  4. Préserver sa santé mentale

Annexe A Ministères canadiens ayant des responsabilités en matière de santé et de sécurité au travail

  1. Questions générales de santé et de sécurité
  2. Ministères canadiens ayant des responsabilités en matière de santé et de sécurité au travail

Annexe B Réglementation en matière de santé et de sécurité au Canada

  1. Responsabilités du gouvernement
  2. Responsabilités de l’employeur
  3. Responsabilités du superviseur
  4. Droits et responsabilités de l’employé
  5. Comité de santé et de sécurité au travail
  6. Refus de travailler
  7. Arrêt de travail

Annexe C Applicabilité de la réglementation en matière de santé et de sécurité au travail aux résidences privées

  1. Fédéral
  2. Provincial

Annexe D Planification d’urgence pour le travail à domicile

  1. Procédures en cas d’incendie
  2. Immeubles d’habitation, tours d’habitation et hôtels : Quand rester ou partir

Annexe E Réglementation sur la violence au travail

  1. Fédéral
  2. Provincial

Annexe F Abréviations couramment utilisées

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Statut:

Description

Le télétravail, travail à distance ou travail à domicile gagne en popularité, car de plus en plus d’entreprises utilisent des outils de vidéoconférence et des technologies collaboratives. Le télétravail est un terme général qui désigne les tâches liées au travail qu’une personne effectue à l’extérieur des bureaux classiques, habituellement à partir de la maison. Il s’agit d’une entente de travail dans le cadre de laquelle l’employé n’a pas à se rendre à un lieu de travail central.

Objectifs

Le présent guide fournit des renseignements pratiques qui aideront les employeurs et les personnes qui travaillent à domicile à :

  • Intégrer les mesures de prévention en matière de santé et de sécurité dans les activités quotidiennes;
  • Respecter les exigences législatives pertinentes en matière de santé et de sécurité;
  • Gérer l’entente de télétravail ou de travail à domicile pour l’employeur et l’employé;
  • Comprendre l’importance des besoins en matière d’ergonomie, d’organisation du travail, de santé psychologique et des autres besoins liés à la sécurité et à la sûreté qui sont propres au travail à distance.

Le présent guide de poche de 158 pages est rédigé dans un langage clair et contient des conseils de sécurité, des tableaux, des diagrammes, des listes de vérification et des ressources utiles, y compris des références législatives.

Portée

Le présent guide traite des principaux aspects liés à la mise en oeuvre d’un programme complet de santé et de sécurité à l’intention des employés qui travaillent à domicile. Il met l’accent sur l’intégration de la santé et de la sécurité dans les bureaux établis à domicile au moyen d’ententes et de l’aménagement approprié du bureau à domicile. Les employeurs et les professionnels des ressources humaines trouveront dans le guide des orientations en matière de sécurité des nouveaux employés qui leur permettront de veiller à ce que ceux-ci comprennent leurs droits et leurs responsabilités au titre des lois sur la santé et la sécurité.

Clientèle visée

Le présent guide s’adresse à toute personne travaillant à domicile, que ce soit à titre d’employé ou de travailleur autonome. Il constitue une référence utile pour les gestionnaires, les superviseurs, les professionnels de la santé et de la sécurité et les professionnels des ressources humaines, qui peuvent l’utiliser entre autres pour élaborer des politiques et des pratiques.

Chaque publication produite par le CCHST est révisée en plusieurs étapes. Au cours du processus de révision, on demande à des représentants du gouvernement, des employeurs et des syndicats de faire des commentaires sur les ébauches de documents du CCHST pour en vérifier l'exactitude technique et la lisibilité.

Bien qu'il s'efforce par tous les moyens de veiller à ce que l'information qu'il distribue soit exacte et exhaustive, le CCHST ne se porte pas garant que ladite information est exacte et exhaustive et il ne sera tenu responsable d'aucun dommage ni d'aucune perte découlant de l'utilisation d'une information inexacte ou incomplète.

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